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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2000873_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
tiré de l'absence de gestion des déchets industriels et non domestique n'est pas motivé en droit ; l'activité ne génère pas de déchet et les eaux résiduelles sont traitées par récupération dans des citernes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001197_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
réalisé par un huissier mandaté par la société requérante le 5 février 2020, s'il ne permet pas de délimiter précisément le périmètre du camping, fait néanmoins état des aménagements, en particulier des citernes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400356_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... a d’abord été affecté à l’atelier départemental du service départemental d’incendie et de secours où il a exercé la fonction de mécanicien spécialisé dans l’entretien des cavités internes des citernes
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2404387_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
En premier lieu, si les sociétés requérantes soutiennent que le camion-citerne, premier intervenant, et les renforts arrivés ultérieurement, ne disposaient pas d’une capacité en eau suffisante, une telle
Source officielle8ème chambre
DTA_2408890_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
500 camions » qui entraient chaque jour ouvrable avant le 7 octobre, constatant, à titre d’exemple, que le 17 décembre 2023 « 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207769_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
de l'établissement, est limité aux équipes de quart strictement nécessaires à l'accomplissement des fonctions de mélange et de transfert des carburants automobiles des réservoirs du dépôt dans les citernes
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:471184.20230209
9 février 2023
9 février 2023
000 spectateurs, toujours le même jour le déplacement à Nice de supporters du Paris Saint-Germain qui se rendent à Monaco pour assister à un match de la ligue et, dimanche, l'ouverture de la fête du citron
Source officielle4ème Chambre
626b8181d1fb03057d9a5226
28 avril 2022
28 avril 2022
copropriétaires de l'immeuble [Adresse 7] à [Localité 5] réprésenté par son syndic en exercice la société CITYA HOTEL [9] [Adresse 4] à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume CIZERON
Source officielleChambre Commerciale
653a070cd0451e8318d0ec6d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] [X] et Mme [V] [D] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représentants : Me Marie-Christine SLIWA-BOISMENU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Philippe CIZERON, avocat
Source officielle9ème chambre
DTA_2206506_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
le préfet des Yvelines, précise que le rapport médical requis a été transmis par le docteur E, médecin qui n'appartenait pas au collège médical ayant rendu l'avis composé des docteurs Levy-Attias, Cizeron
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b47
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Z... né le 20 février 1939 à LEIRIA (Portugal) décédé le 23 juin 2005 à VILLEJUIF (Val de Marne) représentés par la SCP BOMMART MINAULT Avoués - N du dossier 00031317 Rep/assistant : Me Catherine CIZERON
Source officielle2ème chambre
DTA_2205952_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
l'édiction de la décision attaquée, le médecin ayant établi le rapport médical n'ayant pas participé à la délibération de ce collège, composé de trois autres médecins, les docteurs Fresneau, Zak-Dit-Zbar et Cizeron
Source officielleChambre 3
DTA_2401596_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que l’avis du collège des médecins émis le 21 décembre 2023 a été rendu par les docteurs Fresneau, Gerlier et Cizeron nommés à cet effet par une décision du directeur général
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a6f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Les exemples ne manquent pas et nous citerons vos relations avec les personnes en charge du recrutement qui, selon vos dires, sont tous mauvais. C'est une constante dans votre comportement.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-186865
20 septembre 2018
20 septembre 2018
04/07/2002 04/10/2002 - 41275/98 CARMELA GUARINO 26/04/2001 05/09/2001 - 37249/97 CASADEI 04/07/2002 04/10/2002 - 37137/97 CASSANDRA - - DH(99)207 38878/97 CIACCI 01/03/2001 01/06/2001 - 35303/97 CICERONE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162f3c224fee0dd3d0060da
21 juin 2012
21 juin 2012
A titre d'exemple, nous citerons nos demandes concernant le planning comparatif de production, réclamé au cours des réunions de fabrication du 4 avril 2008, du 29 mai 2008, puis celle du 4 juillet 2008
Source officielleChambre commerciale 3-1
677f6617e034c1f8dc458813
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La société SGS France a établi, le 16 octobre 2012, un « Bulletin de constat » (pièce 2 ' SGS) qui mentionne « Suite à inspection de 29 citernes (sic) nous attestons leur capacité à charger du sucre ».
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3ffe
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Sont notamment visés les camions-bennes, les camionnettes et les camions, les camions-grues, les camions-citernes, les fourgons, les semi-remorques, les malaxeurs à béton. 1.2.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Toutefois, ce PV se borne à indiquer qu'" il y a sur place la mare communale située chemin de la mésangère et une borne incendie ", qu'il " ne voi[t] pas d'autre mare sur site ", ni de " citerne de 36
Source officielleChambre Sociale
653b597b502b828318c4e4de
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[I] a été engagé à compter du 3 mars 2014 par la SARL Aseg , selon plusieurs contrats à durée déterminée qui se sont succédé avec plusieurs périodes d'interruption, d'abord en qualité de technicien citerne
Source officiellePage 68 sur 99