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5 590 résultats pour « Chereul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

68676be4fdaf41a8356be70d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LACANI venant aux droits de la SARL DREAM YACHT TRAVEL, représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marc BERNIE de la SELARL

Source officielle

Page 68 sur 280

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

Chereul, Jeremy, Joel, Fabien

SIREN 851321117Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

25/04/2025

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Radiations

CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien

SIREN 851321117Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

06/12/2024

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Modifications diverses

LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien

SIREN 851321117Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

20/11/2022

Voir →

Créations

LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien

SIREN 851321117GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

20/06/2019

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CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a4a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

RG 23/05665 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEV4 [Y] [P] C/ [G] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Romain CHERFILS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca750ae7de9c6206a916c7

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

Organisme CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF (CPR) C/ [H] [E] Société ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS

Source officielle
CA

3e Chambre A

60336058d30e921166127196

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 13 Janvier 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 06/07104.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60338f988ee3d1426c42c840

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2017 A.D N° 2017/ Rôle N° 15/03630 [H] [D] C/ [K] [H] Grosse délivrée le : à :Me [O] [A] Me Cherfils

Source officielle
CA

11e Chambre B

60326d7e098a34a204d6f2ef

Appel

6 février 2018

6 février 2018

ARRÊT EN RECTIFICATION DU 06 FEVRIER 2018 N° 2018/ 26 Rôle N° 17/03398 SA KONE C/ SA AFFINE Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdbb477762578938c0fd4f4

Appel

7 février 2019

7 février 2019

N° RG 17/10567 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAUQF [W] [I] [L] [E] épouse [I] C/ SA CARREFOUR BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc64c2542063887c99b164

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Rôle N° RG 16/11926 - N° Portalis DBVB-V-B7A-63AN [S] [W] [Z] [D] épouse [W] C/ SARL [Établissement 1] SA MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS

Source officielle
CA

2e Chambre

6034a4e16be65d910ab4df6e

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me David MEHEUT, avocat au barreau de PARIS Société UPSOLAR GERMANY, demeurant [Adresse 5]) représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

1re Chambre C

603634694cd48796a26b51a8

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

] [A] [O] [M] [K] [G] [P] [J] [Q] Grosse délivrée le : à : Maître BERTHELOT Maître ROUSSEAU Maître BERENGER Maître SIMON-THIBAUD Maître LAZZARINI Maître CHERFILS

Source officielle
CA

8e Chambre C

61628cd4293034a8c342f71d

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie JAUFFRES SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller

Source officielle
CA

4e Chambre A

61629f6835a5d4e0c2ddc94e

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

APPELANTS Madame [W] [I] demeurant [Adresse 1] Monsieur [N] [I] demeurant [Adresse 1] représentés par Me BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162af1c9547460d26ddb6d0

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

617 Rôle N° 11/12932 [M] [W] SCI ARIELE C/ [F] [R] [I] [R] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SELARL BOULAN / CHERFILS

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c1cd34defd4c4b3b4626

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

[Z] [S] [Z] [E] [G] [Z] [L] [Z] [R] [V] SARL ORCADES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BLANC CHERFILS

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162da6cdda066944ee0e82d

Appel

30 janvier 2012

30 janvier 2012

JANVIER 2012 dc N° 2012/ 43 Rôle N° 10/15153 SCI [Adresse 12] C/ [Z] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BLANC-CHERFILS

Source officielle
CA

2e Chambre

6162ec306c9bddc825847674

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

CENTRE ARTISTIQUE [C] C/ [C] [L] Grosse délivrée le : à : CHERFILS MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE

Source officielle
CA

1re Chambre B

616340237dbf94c22343c9bd

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

2011 HF N°2011/455 Rôle N° 10/09726 [P] [Z] divorcée [F] C/ [T] [J] [H] [A] Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS

Source officielle
CA

1re Chambre A

616361d2c983b818eb76d31a

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Rôle N° 10/04581 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [T] [I] [E] [S] épouse [I] Grosse délivrée le : à :la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE la SCP BLANC-CHERFILS

Source officielle
CA

15e Chambre B

61636eed77a1403986670cc2

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

09/13023 VILLE DE [Localité 2] C/ SA GENERALI IARD Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP BLANC-CHERFILS

Source officielle
CA

4e Chambre A

6163773bf6919f4eda2c38d0

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

BLANC-CHERFILS la S.C.P. LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER S.C.P.

Source officielle