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DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD003692507
29 janvier 2019
Il ressort d’un document intitulé « relevé d’heures/feuille de travail » ( İs Cetveli ) qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0317JUD000410010
17 mars 2015
İlhan avait subi un dommage au cerveau et que deux rapports médicaux avaient qualifié cette blessure de potentiellement mortelle.
ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD004146509
2 février 2016
conclure que Reşat Ciçek avait été touché par cinq balles de fusil d’assaut à la tête, à la poitrine et à l’abdomen, et que les projectiles avaient atteint séparément des organes vitaux : le cerveau
ECLI:CE:ECHR:2016:1006JUD004868415
6 octobre 2016
À cet égard, elle constatait que les symptômes cliniques qui caractérisaient cette maladie étaient, d’après la littérature médicale internationale, la toxoplasmose du cerveau, la mycose de l’œsophage,
ECLI:CE:ECHR:2014:0722JUD005027508
22 juillet 2014
Tarık Ataykaya était atteint à la tête et des petits morceaux de son cerveau en étaient sortis. On a conduit Tarık Ataykaya à l’hôpital avec un pick-up car l’ambulance n’arrivait pas.
ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904
15 mars 2012
plusieurs petites dettes. « Danses kurdes par les Tsiganes » ( Çingene çalar Kürt oynar ) : endroit plein d’agitation et de bruit. « Tente de Tsigane » ( Çingene çergesi
ECLI:CE:ECHR:2014:1118JUD005038806
18 novembre 2014
Ce procès-verbal détaillait les blessures et traumatismes observés sur les corps des victimes et précisait que la mort de Mağdur était due à la destruction de son cerveau à la suite d’un trauma à la tête
ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD003480604
3 juillet 2012
Elle refusa de se soumettre à des examens somatiques et neurologiques et à des examens spéciaux tels qu’une imagerie du cerveau par résonance magnétique.
ECLI:CE:ECHR:2008:1002JUD003610903
2 octobre 2008
Les frappes chirurgicales semblent moins efficaces à éviter les civils au sol qu’à anéantir les cerveaux occidentaux.
ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704
27 janvier 2011
Les analyses histologiques des prélèvements des organes internes révélèrent un œdème du cerveau et des poumons, de la rétention de sang dans les organes internes, ainsi que des modifications pathologiques
ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD001533902
20 mars 2008
Son fils cadet avait été secouru par M me K. qui l’avait arraché aux ruines mais il avait subi de graves lésions (contusions au niveau de la colonne vertébrale et du cerveau, érosion cornéenne
ECLI:CE:ECHR:2022:0531JUD000020818
31 mai 2022
Selon le rapport d’expertise, le requérant aurait été victime d’une application-piège appelée Mor Beyin (« cerveau pourpre »), créée et utilisée pour diriger délibérément les utilisateurs
ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004771119
7 juin 2022
cliniques d’une mort subite : cyanose du visage, pétéchies au niveau des paupières, de la conjonctive des yeux, du visage et des épaules, hémorragies sur la surface des poumons et du cœur, œdème du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0130DEC000091920
30 janvier 2024
Il observa que l’appelé s’était donné la mort en se jetant par la fenêtre du troisième étage de la caserne et que cette chute de hauteur avait provoqué chez lui des lésions fatales au cerveau
ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620
18 mars 2025
Y.Ş. avait aussi dit à certains appelés que sa petite amie avait une tumeur au cerveau et qu’il allait la quitter et/ou qu’il n’allait pas baisser les bras, et ce, avec une indifférence surprenante.
ECLI:CE:ECHR:2017:0404JUD003692507
4 avril 2017
Il ressort d’un document intitulé « relevé de temps/feuille de travail » ( İş Cetveli ), qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des
ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD003438207
22 avril 2014
Les médecins notaient que l’état de santé du plaignant était stable, qu’il recevait des soins dans l’unité de réanimation et que, afin de préciser le diagnostic, il devait subir une tomographie du cerveau
Cour d'Appel
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Les témoins relatent également le comportement et les propos désobligeants, voire agressifs et vulgaires, du salarié, qui a notamment dit de Mme Héloïse F...qu'elle devrait " se racheter un cerveau ".
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5 septembre 2011
nouveau en janvier 2009, Ryan et Dean écriront qu'ils ne veulent plus rendre visite à leur père pour les mêmes raisons qu'antérieurement disant en outre qu'il essaie toujours de leur « embrouiller le cerveau
Chambre 4-8
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22 juillet 2022
Le compte rendu d'hospitalisation du 15 mai 2015 mentionne en effet un adénocarcinome pulmonaire poly-métastatique (cerveau et os) étant souligné que la biopsie réalisée le 06 février 2015 sur prélèvement