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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0129JUD003692507

Admin. suprême

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Il ressort d’un document intitulé «   relevé d’heures/feuille de travail   » ( İs Cetveli ) qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des

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Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0317JUD000410010

Admin. suprême

17 mars 2015

17 mars 2015

İlhan avait subi un dommage au cerveau et que deux rapports médicaux avaient qualifié cette blessure de potentiellement mortelle.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0202JUD004146509

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

conclure que Reşat Ciçek avait été touché par cinq balles de fusil d’assaut à la tête, à la poitrine et à l’abdomen, et que les projectiles avaient atteint séparément des organes vitaux   : le cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1006JUD004868415

Admin. suprême

6 octobre 2016

6 octobre 2016

À cet égard, elle constatait que les symptômes cliniques qui caractérisaient cette maladie étaient, d’après la littérature médicale internationale, la toxoplasmose du cerveau, la mycose de l’œsophage,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0722JUD005027508

Admin. suprême

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Tarık Ataykaya était atteint à la tête et des petits morceaux de son cerveau en étaient sortis. On a conduit Tarık Ataykaya à l’hôpital avec un pick-up car l’ambulance n’arrivait pas.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

plusieurs petites dettes. «   Danses kurdes par les Tsiganes   » ( Çingene çalar Kürt oynar )   : endroit plein d’agitation et de bruit. «   Tente de Tsigane   » ( Çingene çergesi

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1118JUD005038806

Admin. suprême

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Ce procès-verbal détaillait les blessures et traumatismes observés sur les corps des victimes et précisait que la mort de Mağdur était due à la destruction de son cerveau à la suite d’un trauma à la tête

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0703JUD003480604

Admin. suprême

3 juillet 2012

3 juillet 2012

Elle refusa de se soumettre à des examens somatiques et neurologiques et à des examens spéciaux tels qu’une imagerie du cerveau par résonance magnétique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1002JUD003610903

Admin. suprême

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Les frappes chirurgicales semblent moins efficaces à éviter les civils au sol qu’à anéantir les cerveaux occidentaux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Les analyses histologiques des prélèvements des organes internes révélèrent un œdème du cerveau et des poumons, de la rétention de sang dans les organes internes, ainsi que des modifications pathologiques

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD001533902

Admin. suprême

20 mars 2008

20 mars 2008

    Son fils cadet avait été secouru par M me K. qui l’avait arraché aux ruines mais il avait subi de graves lésions (contusions au niveau de la colonne vertébrale et du cerveau, érosion cornéenne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0531JUD000020818

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Selon le rapport d’expertise, le requérant aurait été victime d’une application-piège appelée Mor Beyin («   cerveau pourpre   »), créée et utilisée pour diriger délibérément les utilisateurs

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004771119

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

cliniques d’une mort subite   : cyanose du visage, pétéchies au niveau des paupières, de la conjonctive des yeux, du visage et des épaules, hémorragies sur la surface des poumons et du cœur, œdème du cerveau

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0130DEC000091920

Admin. suprême

30 janvier 2024

30 janvier 2024

    Il observa que l’appelé s’était donné la mort en se jetant par la fenêtre du troisième étage de la caserne et que cette chute de hauteur avait provoqué chez lui des lésions fatales au cerveau

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620

Admin. suprême

18 mars 2025

18 mars 2025

Y.Ş. avait aussi dit à certains appelés que sa petite amie avait une tumeur au cerveau et qu’il allait la quitter et/ou qu’il n’allait pas baisser les bras, et ce, avec une indifférence surprenante.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0404JUD003692507

Admin. suprême

4 avril 2017

4 avril 2017

Il ressort d’un document intitulé «   relevé de temps/feuille de travail   » ( İş Cetveli ), qui figurait dans les dossiers internes de la police, ainsi que des copies des dépositions, que des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD003438207

Admin. suprême

22 avril 2014

22 avril 2014

Les médecins notaient que l’état de santé du plaignant était stable, qu’il recevait des soins dans l’unité de réanimation et que, afin de préciser le diagnostic, il devait subir une tomographie du cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cab

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Les témoins relatent également le comportement et les propos désobligeants, voire agressifs et vulgaires, du salarié, qui a notamment dit de Mme Héloïse F...qu'elle devrait " se racheter un cerveau ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecba

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

nouveau en janvier 2009, Ryan et Dean écriront qu'ils ne veulent plus rendre visite à leur père pour les mêmes raisons qu'antérieurement disant en outre qu'il essaie toujours de leur « embrouiller le cerveau

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CA

Chambre 4-8

6312eee42e6a8e4f13ca610d

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Le compte rendu d'hospitalisation du 15 mai 2015 mentionne en effet un adénocarcinome pulmonaire poly-métastatique (cerveau et os) étant souligné que la biopsie réalisée le 06 février 2015 sur prélèvement

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