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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24TL01273_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., qui a levé le secret médical, souffre de diabète de type 1 ainsi que d’une déficience visuelle sévère sur rétinopathie diabétique proliférante compliquée avec cécité bilatérale de grade 5, d’un glaucome

Source officielle

Page 68 sur 73

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Annonces BODACC101 résultats

Journal officiel
Créations

CECCHETTO, Emeline

SIREN 107069916Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

07/07/2026

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Créations

COUTON, Carole, Viviane, Jacqueline, CECCHETTO

SIREN 498954254Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CECCHETTO FILS

SIREN 511817140Greffe du Tribunal de Commerce de castres

28/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CECCHETTI ALEXANDRE MACONNERIE

SIREN 821149390Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

02/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CECCHETTI

SIREN 434124228Greffe du Tribunal de Commerce de guéret

23/05/2025

Voir →

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03382_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Cecere, pour la commune de Perols. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408232_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme A..., - et les observations de Me Chopineaux, représentant le SDC de l'immeuble les rives du lac, de Me Cecere

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0619JUD007010711

Admin. suprême

19 juin 2018

19 juin 2018

immortal” (“ Devrim şehitleri ölümsüzdür ”); “Revolutionary prisoners are our honour ” , “Victory on mountains, emancipation at the front; long live victory, long live resistance” (“ Dağlarda zafer, cephede

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032500295080485ba255486

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

seul fait que les CHSCT de ces sociétés ont fait appel à la société Addhoc alors qu'ils avaient travaillé dans le passé avec la société Degest, mais aussi avec les autres cabinets d'expertise tels que Cedaet

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154838

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

communication des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015 relevant les débits réservés aux prises d'eau de l'association syndicale autorisée (ASA) du canal de Céret

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1001DEC001640116

Admin. suprême

1 octobre 2019

1 octobre 2019

11 Sibel AHMED 28/03/2001 Eforie Sud 12 Altîna AMET 17/11/1966 Eforie Sud 13 Ana-Maria AMET 16/09/2001 Eforie Sud 14 Nagie AMET 25/05/2010 Eforie Sud 15 Keanie BACÎ 17/11/1982 Eforie Sud 16 Iasemin CERCHEZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613ef3cdc6046d47c496fd

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

M[I] [P] veuve [T] était affectée d'un diabète insulino-dépendant et était affligée d'une cécité totale. Cette pathologie l'a contrainte à subir une amputation d'un membre inférieur.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66235ac0aec0e60008fe97fd

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Cecit de plus de 11 ans '.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978511af6ba0065f433e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle rappelle qu'elle a 65 ans, qu'elle a dû cesser son activité professionnelle à la suite d'un AVC, qu'elle souffre de cécité à la suite d'un diabète, qu'elle dispose de revenus de moins de 1000 euros

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110353

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

avril 2008, elle a subi une récidive de ce méningiome qui compressait le canal optique ; qu'elle a subi une diminution sévère de son acuité visuelle ; qu'à compter du 28 mai 2008, elle a souffert d'une cécité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7bc

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

d'une indemnité de 9. 000 € ; Attendu qu'il résulte de l'expertise médicale réalisée en novembre 2003 qu'L... se trouvait toujours dans un état végétatif, qu'il souffrait vraisemblablement d'une cécité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d75c25a97f0381f4d6d

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

souligné: - avoir rencontré des difficultés dans les derniers mois d'exploitation de l'entreprise faisant suite à diverses opérations chirurgicales rendues nécessaires par une situation de quasi-cécité

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03374_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A, qui a levé le secret médical, souffre de la maladie de Behçet, diagnostiquée en Algérie en 2017, compliquée d'une ostéoporose cortico-induite et d'une cécité de l'œil gauche.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02300_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle a été victime d'une baisse de l'acuité visuelle sévère des deux côtés, lui permettant uniquement de distinguer quelques formes et un peu la couleur, soit une quasi cécité bilatérale, alors que sa

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02559_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme G est atteinte depuis sa naissance d'une cécité à l'œil droit et qu'elle souffrait depuis 2015 de céphalées chroniques.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109471_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

un diabète de type II compliqué d'une rétinopathie lasérisée nécessitant un suivi régulier " et que " l'absence de soins et suivis réguliers l'exposent à un risque de complications et notamment de cécité

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00971_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

fonctionnel permanent de 95 %, en raison, en particulier, d’une paralysie cérébrale associant hypotonie axiale importante, tétra parésie spastique, troubles de la déglutition, épilepsie non contrôlée, cécité

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00333_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

C, alors même que sa capacité de travail est amoindrie par la cécité de l'œil gauche et le glaucome à l'œil droit dont il souffre et même si cette situation a justifié que la qualité de travailleur handicapé

Source officielle
TA

Pôle contentieux sociaux

DTA_2401539_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

G D et Mme H B, représentés par Me Cecchi, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 février 2024 par laquelle la présidente du conseil départemental de Vaucluse

Source officielle