que par contrat de crédit-bail conclu le 25 août 1991, la société Sogelease Antilles, aux droits de laquelle se trouve la Société générale de banque aux Antilles (société SGBA) a donné en location un camion

en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 mars 1997), que, par contrat du 18 juillet 1990, la société les Transports Margiotta (société Margiotta) a donné en location un camion

Y..., entrepreneur en transports, a été victime le 20 avril 1994 d'un accident du travail ; qu'à la fin de sa journée de travail, il a chuté d'un camion semi-remorque chargé de plaques de plâtre, alors

[P], qui exploitait un fonds de commerce de transport routier de marchandises, a, le 28 février 1978, conclu un contrat de location d'un camion avec mise à disposition d'un chauffeur avec la société Hardy-Tortuaux

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 juin 2020), la Société de diffusion du bâtiment (la société Sodibat) a acheté à la société Distribution industrielle et automobile nantaise (la société DIAN) un camion

déclaré qu'à la suite d'une tentative de dépassement, le fourgon blanc est resté au milieu de la route lorsque le véhicule de Jean-Paul Y... a surgi en sens inverse alors qu'André A... affirme que le camion

Carillon, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Thuillier, greffière de chambre, La chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application de l'article L. 431-3 alinéa

témoin direct de l'altercation, le jeune Julien X..., apprenti cuisinier, qui assistait à la scène à une distance d'une quinzaine de mètres, avait vu Italo Z... et Francis Y... sortir de derrière un camion

fabrication, deux chauffeurs livreurs, le restant étant constitué par le personnel administratif, que le salarié ne pouvait occuper un poste de livreur qui suppose le chargement et le déchargement des camions

[P] [D], qui conduisait un véhicule, a effectué une manoeuvre de dépassement au cours de laquelle il en a perdu le contrôle et a percuté notamment un camion de la société italienne Fontana autotransporti

. ; que d'autres témoins ont dit qu'il ne leur était pas possible de savoir ce qui se passait dans les cabines des camions au cours des opérations de chargement de betteraves ; que X... a relaté des faits

d'intervention mises à la consommation au Botswana en calculant ce qui avait été transporté, comme l'avait fait la société Romak à l'égard de son assureur, en se fondant sur des moyennes de chargement ou des camions

le dépanner, sans rechercher si le conducteur de l'ensemble routier qui avait pu joindre son entreprise n'aurait pas pu joindre les services de secours qui auraient assuré le dégagement immédiat du camion

et effectués par Jacky A... dans des circonstances ne laissant aucun doute sur l'origine frauduleuse de la marchandise acquise ; qu'ainsi, le choix des meubles s'effectuait dans une cave ou dans des camions

expédié de Tanger, en port dû, à destination de la société Canellas à Vienne, qui en était propriétaire ; que la société Eguitrans a informé par un télex du 3 janvier 1986 la société Canellas que le camion

Rua, salarié, en qualité de chauffeur poids lourd, de la société Douane Garon, devenue la société Redland Granulats Nord, qui effectuait une livraison de béton au moyen d'un camion malaxeur muni d'un tapis

palettes à la société Rhône Alpes Palettes, ce qui tendait à démontrer que pesaient sur le mis en examen des charges suffisantes d'avoir, à tout le moins, commis un abus de confiance, en utilisant les camions

Y... qui, pourtant miroitier, avait entrepris sans ordre de décharger d'un camion, au moyen d'un palan, un lot de barres de fer, manoeuvre qualifiée par eux d'intempestive et vouée à l'échec; que dès