siège 372 rue Saint-Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT & GRAPPOTTE-BÉNÉTREAU, Avoué assistée de Maître GRISONI, Toque P.113, Avocat au Barreau de PARIS, Société SUD PARTICIPATION BUREL

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par I.

BUTEL, greffier lors des débats et de I.

N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 809576887 Autre établissement dans le ressort : Nom commercial : ERA BUTTES CHAUMONT [Adresse 6]. Maintient M.

modifiant l'écartement des rouleaux centreurs desdites lames ; que pour effectuer cette opération, il s'est placé près des organes mobiles de l'appareil et a manipulé l'extrémité d'une vis venant en butée

grief à l'arrêt d'avoir dit que la revendication 6 n'était pas contrefaite aux motifs, selon le pourvoi, que cette revendication 6 porte sur une machine assortie d'un unique déflecteur, et comporte des butées

Frédéric D..., demeurant ensemble ..., Les Buttes de Richemond, bâtiment 14, appartement 45, 34000 Montpellier, en cassation de deux arrêts rendus les 22 septembre 1998 et 6 avril 1999 par la cour

Q..., Henri Butte, demeurant à "Brades", Genouillac (Creuse), 3 / M. Maurice A..., demeurant à "Chantrannes", Genouillac (Creuse), 4 / M.

B se serait situé à proximité du parc des Buttes Chaumont à 16h30, heure à laquelle une intervention était demandée et à laquelle M. B n'aurait pas répondu.

Galet nylon sur roulement à billes, rail aluminium anodisé, butée au sol, guidage roulette nylon, tulipe de réception, cache crémaillère. Aluminium 100 % recyclable ».

Le disque, le mécanisme et la butée d'embrayage : La boîte de vitesse étant déposée, nous n'avons pas pu contrôler l'état de fonctionnement dynamique du système d'embrayage (route).

octobre 2008 avec les réserves suivantes : absence de l'évier qui a été posé par la suite, présence d'une tache au bas du mur de la chambre 3 qui a été brossée par la suite, présence d'une butte

Cette configuration caractérisée par l’absence totale de butée de protection du pied de mur a eu pour effet de déséquilibrer le mur qui, au fil du temps, est devenu un mur de soutènement des terres de

[M] lui-même (pièces 1 et 2, notamment 2g), que celui-ci a clôturé la butte située sur les parcelles AW [Cadastre 1] et [Cadastre 2], « pour sécuriser sa propriété » selon ses conclusions, et que cette

Il indiquait que les bacs faisaient 200 kilogrammes ; qu'ils étaient mal empilés et sans butées de sécurité et qu'il avait perdu connaissance pendant 15 secondes puis qu'il avait rangé les bacs et appelé

Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE La Société BUTTES

RG 23/00499 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2S2V N° MINUTE : 24/00063 DEMANDEUR: Etablissement public PARIS HABITAT OPH DEFENDEUR: [V] [X] [Z] AUTRES PARTIES: Etablissement public SIP PARIS 19 EME BUTTES

Paris Habitat OPH fait valoir qu'il a entrepris des travaux de réhabilitation de deux immeubles situés au 5-7, rue Edgar Poe dans le 19ème arrondissement sur la butte Bergeyre, et qu'un constat a déjà