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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f608becdc6046d4754e0d3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielleChambre 03
69f608f1cdc6046d4754e402
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [Q] et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielleChambre 03
69f6091bcdc6046d4754e6a6
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du [J] et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielleChambre 1-9
633d1f8562f5393e2eb447dc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier
Source officielle3ème CH Spéciale
63d37ae0d1bc2605de4b4be6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Monsieur le Procureur Général, Après avoir entendu en leurs observations orales : - Maître [G] [Z] de la la SELARL DUALE-[Z]-BOURDALLE pour Monsieur l'Agent Judiciaire de l'Etat, - Monsieur Pascal
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1752cdc6046d47c0e026
21 janvier 2025
21 janvier 2025
débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT Secrétaire assermenté faisant fonction de greffier : Pascal
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1767cdc6046d47c0e167
21 janvier 2025
21 janvier 2025
débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT Secrétaire assermenté faisant fonction de greffier : Pascal
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1c6bcdc6046d47c14acc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT Secrétaire assermenté faisant fonction de greffier : Pascal
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1c83cdc6046d47c14c28
21 janvier 2025
21 janvier 2025
débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT Secrétaire assermenté faisant fonction de greffier : Pascal
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe25450008314726
25 avril 2024
25 avril 2024
représenté par Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, présidente de chambre, agissant en qualité de magistrat de la mise en état, assistée de Pascale
Source officielleChambre 2-6
69d83a9acdc6046d47b41747
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Nomme Mme Pascale Cholmé, juge-commissaire. Désigne la SELARL FIDES en la personne de Me [L] [O], [Adresse 6], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleChambre 2-2
69d84dcdcdc6046d47b546a7
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Pascal Gagna, juge-commissaire.
Source officielle2 e chambre civile
670a1159f178dc2492b0fa08
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686f4c99d3976f57d00d319a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et de décision : B N° RG 25/03710 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLTVZ Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2025, à 16h20, par magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal
Source officielle2ème Chambre
6809c7465f55848ebdc19ff1
22 avril 2025
22 avril 2025
Ludivine BABIN, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [H] [S] né le 22 Mars 1999 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pascal
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10121
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Jean-Pascal Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b64
14 décembre 2017
14 décembre 2017
devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Pascale
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdbc1c6fb1fbda0d0150aca
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Associés, avocat au barreau de Paris ; substitué à l'audience par Me Laurent Y..., avocat au barreau de Paris INTIMÉS Maître Pascal Z... [...] défaillant Monsieur Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
époux Xc/Daniel A
6253c8e1bd3db21cbdd86836
24 mars 2003
24 mars 2003
INTIMES : Monsieur Daniel A... de nationalité Française Cité Henri IV Escalier 6 65000 TARBES représenté par la SCP F.PIAULT / M.LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assisté de Me Catherine GESQUIERE-BURBAN
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2d
26 juin 2008
26 juin 2008
fixée à l'audience du 22 Mai 2008, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Pascale
Source officiellePage 68 sur 266