Le 3 octobre 2012, la ville de Cannes a érigé un mur afin de bloquer l'accès du tunnel, en vertu d'un arrêté municipal du 20 septembre 2012 motivé par la dangerosité du souterrain.

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 2 décembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de faux, abus de blanc-seing

Z... six actes de cession de parts en blanc ; que, par une assemblée générale du 20 décembre 1978, Mme X..., après avoir cédé une part sociale à M.

Saint-Nicolas, à Saint-Gervais (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la Société des téléphériques du massif du Mont-Blanc

contractuelle ; qu'elle a assigné les constructeurs et leurs assureurs afin d'obtenir le remplacement pur et simple des éléments de façade qui n'ont pas été livrés comme prévu initialement, soit en béton blanc

Reprochant à Mmes [I] et [B] [O] de faire obstruction à la vente des lots non attribués en s'abstenant d'accomplir les formalités nécessaires à leur mise en vente et de bloquer l'exécution du protocole

[D], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Mont-Blanc office et de M.

Nouméa, 9 septembre 2010), que, désirant acquérir un appartement, les époux X..., ont, par acte authentique du 15 décembre 2006, signé un "compromis" de vente avec la société civile immobilière Cabo Blanco

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant Le Mas d'Artémis, Terre Blanque, 32350 Biran, en

La société Domaine de Penthièvre, représentée par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) d'annuler le " contrat de territoire 2017-2022 " de la communauté de communes interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle

Maritime Rééducation demande au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation foncière des entreprises qui lui a été réclamée au titre de l'année 2021 à raison de locaux commerciaux situés 165 rue Blanqui

opérations litigieuses enregistrées ce jour-là et notamment de l'opération d'achat d'un million de titres effectuée à 11 heures 22 et de la vente de ceux-ci effectuée à 11 heures 37, laquelle a été bloquée

X... est le cogérant de la SNC Mont-Blanc ayant constitué avec la société de droit luxembourgeois Chiron SA la SCI Ferme de Nuchon qui a acquis le 16 novembre 2000 une propriété à Divonnes-les-Bains ;

Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2025, la Sarl La Croix Blanche a déclaré se désister de son instance. Ce désistement est pur et simple.

Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) 2023009673 et 2023009710 EN LA CAUSE DE : LSB LA SALLE BLANCHE

le 4 octobre 2018 par le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion, dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC) Lassalle Maison Blanche

Dès lors, les conclusions de l’ASL du lotissement Croix blanche - Magouet - Boutons d’Or à fin d’annulation sont devenues sans objet. Il n’y a pas lieu d’y statuer.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 mai et 6 septembre 2004, présentés pour l'ASSOCIATION FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE, demeurant ...