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12 273 résultats pour « Biot-Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372373cd58014677409f78

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de Me Hémery, avocat de Mme Bigot Y..., de Me Bouthors, avocat de la société Influences, les conclusions de M.

Source officielle

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CC

comm

6137222ccd580146773fad21

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit de M. le directeur des services fiscaux du Val-de-Marne, dont les bureaux sont Hôtel des finances, 1, place du général Billotte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202376_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A D, représentés par la SAS Le Bigot, demandent au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de dresser un état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_1900265_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Par un mémoire enregistré le 9 décembre 2022, la commune de Châteauvillain et la compagnie Groupama Grand Est, représentées par la SAS Le Bigot, demandent au tribunal d'étendre la mission confiée à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC000324303

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s3133A7C8 { font-family:Arial; color:#0069d6 } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 3243/03 by Stuart

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9480

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

En février 1998, le Lord Justice Stuart-Smith, qui avait été nommé par le ministre de l’Intérieur pour examiner s’il y avait de nouveaux éléments, publia un rapport dans lequel il conclut qu’il n’y avait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201008

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

Stuart me parle de contact " direct ", ce qui n'est absolument pas indiqué dans ce sens dans le mail de Corinne C....

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454240

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454238

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454246

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454237

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000032374757

Admin. suprême

6 avril 2016

6 avril 2016

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Stud'Arts est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef12

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

de l'ensemble immobilier à usage industriel et commercial sis Cité Artisanale 24/ 32 rue des Amandiers, Paris 20 ème, ci-après le syndicat des copropriétaires, dont le syndic était alors la société Billot

Source officielle
TJ

JCP

67f8342ccf40727a00447267

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

64 route de Montpellier 30540 MILHAUD représentée par Maître Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocats au barreau de NIMES DEFENDERESSES: Mme [C] [O] 22 Rue Bigot

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Les termes litigieux tels que « Start of slice » ou « beach start » ne figurent dans aucune des bases de données terminologiques de la Société MILEGA ce qui démontre qu'ils ne proviennent pas des traductions

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008160569

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 décembre 2003 et 23 avril 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP DE MEDECINS REICHHELD ET STURTZER

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55328

Admin. suprême

26 février 2001

26 février 2001

Pier Francesco Talenti (qui est décédé en 1997 et dont la procédure est poursuivie par M me Tatiana Talenti et Maître Stuart White, en tant qu’exécuteurs testamentaires), contre l’Italie ; Attendu que

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9bf

Cassation

15 septembre 1992

15 septembre 1992

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : STUART

Source officielle
CC

civ2

6137212acd580146773f188c

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Guy, Stuart X... mandataire d'icelle, demeurant et domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit de la société anonyme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408611_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 août 2024 Mme B A, représentée par Me Stuart, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 1er mars 2024 par lequel

Source officielle