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16 346 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0919DEC001277210

Admin. suprême

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Claudio GRIZIOTTI 1952 Salvatore BELLISARIO Born in 1932 Deceased in 2011 Heirs Rosa BARBERIO 1936 Gloria BELLISARIO 1960 Patrizia BELLISARIO 1961 Sondra BELLISARIO 1963   Household Giovanna D’ANGELO

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e800

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Par acte du 28 mai 2009, il a été fait commandement de payer à mademoiselle Angélique Y....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01315

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

En application de l'article L. 1221-1 précité, il convient de débouter Madame Angélique Y... épouse X... de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7db

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Sur l'indemnité d'assurances perçue par Mme Angèle X... au titre de la tempête du mois de décembre 1999 Attendu que Mme Angèle X... qui était nue- propriétaire de l'immeuble de " Sous " à la date de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00909

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Angeline

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6708c01a445a086e2bcedc83

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ledit véhicule a été vendu par la locataire à la société Angeles. Le 14 décembre 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b892

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

C. dont l'horaire de travail a été réduit, ce qui n'est pas le cas de Madame Marie- Angèle X....

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61136

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 juin 2023, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Los Angeles, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007705302

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Angel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a8

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

L'appelante, son conseil, madame Angéline Z... et madame X..., tutrice, étaient convoqués devant la Cour d'Appel à l'audience du 20 avril 2011.

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740ae94

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Albine Z..., épouse B..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Angélo

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6979d32fcdc6046d47f52e1e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 29 avril 2024, le tribunal de commerce de Meaux, statuant sur requête du ministère public, a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [7] et désigné la société Angel [

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427738

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

cyclomoteur au moment du choc ni la trajectoire suivie par celui-ci n'ont pu être déterminés ; que les déclarations du prévenu ont varié sur ce point ; que le déroulement logique de sa tournée et l'angle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b27b

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

PERNEY ANGEL es-qualité Considérant que c'est vainement que la société K.B.A. soutient que la S.C.P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301278_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2024, le groupe hospitalier Saintes-Saint-Jean d'Angély conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c126

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

représenté par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assisté par Maître JOURD'HUY, avocat au barreau d'Albertville Madame Angeline Y... veuve X..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc7f

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

Angélique X... a interjeté appel de cette décision le 11 juillet 2011 ; la clôture a été ordonnée le 4 mai 2012 ; II-PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Angélique X..., par conclusions du 04/ 05/

Source officielle
CC

cr

érieure, dressait procès-verbalc/Christian D

613725a1cd5801467741f58b

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Ange, - D...

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66197c1c1b7735881a7c2be5

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

le 26 juin 2021, et par le conseil de la SCI Angel à la société NBGI le 9 juillet 2021.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63538885513cb5adff94373f

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La société Paris Angel, à laquelle la déclaration d'appel a été signifiée le 27 août 2021 et les conclusions le 8 septembre 2021, n'a pas constitué avocat.

Source officielle