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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137226ecd580146773fcecb
13 avril 1995
13 avril 1995
donnés du 9 février au 23 mars 1993 ainsi que la prise en charge de séances de rééducation ; que le GAMEX a rejeté cette demande en soutenant que la pathologie étant la conséquence d'un accident de ski
Source officiellesoc
613721d9cd580146773f8163
12 janvier 1993
12 janvier 1993
1982 par la société BDC Cuisine Vogica qui est contrôlée par la société Lamasco ; qu'il a été nommé directeur du magasin d'Orgeval le 10 mai 1985 ; qu'il a été victime le 30 mars 1986 d'un accident de ski
Source officielleciv1
61372480cd58014677416057
21 mars 2006
21 mars 2006
qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, par motifs propres et adoptés, l'arrêt qui relève que les établissements de bar-restaurant comparables, installés dans les stations de ski
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105732_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A, qui exerce une activité de moniteur de ski, a formé des demandes de subvention au titre de l'aide exceptionnelle à destination des entreprises particulièrement touchées par les conséquences économiques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03109_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
A..., qui exerçait la profession de moniteur de ski en tant que travailleur indépendant dans la station des Orres, a sollicité le versement de l’aide exceptionnelle en faveur des personnes physiques et
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905072_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
B E, a déposé une demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé (jet-ski).
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00704_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
ait contribué à humidifier la sous-face du revêtement du restaurant, il ressort suffisamment des éléments soumis au tribunal que les dalles souples posées étaient inaptes à supporter des chaussures de ski
Source officielleJuge unique 7
DTA_2103106_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Mme A, propriétaire d'un appartement situé dans la station de ski de Flaine sur le territoire de la commune d'Araches-la-Frasse (74 300), a été assujettie à la taxe d'habitation et à la taxe spéciale d'équipement
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2600851_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
ses droits à la défense ; il conteste la matérialité des faits concernant les sorties sur les pistes noires et le hors-piste, le port du casque et l’altercation avec le responsable de location des skis
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467285.20230227
27 février 2023
27 février 2023
valeur probante ; - a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que les documents fournis n'établissaient pas la réalité des mises à disposition de personnel opérées par les sociétés Ski
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300956
25 octobre 2018
25 octobre 2018
manière non contradictoire de Monsieur QQ..., lequel ne comporte d'ailleurs aucune pièce ou indication de ses sources d'information, indiquant qu'il y aurait une baisse de fréquentation de la station de ski
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10171
7 février 2018
7 février 2018
Premiers exemples cités par l'employeur : mise en cause du train de vie du dirigeant, critique d'une initiative d'organisation par la direction d'un week-end au ski. M.
Source officielleChambre Commerciale
5fd9f61630110237129386df
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Elle fabrique ces moules métalliques pour le compte de la SAS EUDICA spécialisée dans la fabrication de pièces techniques à base de matière plastique notamment pour chaussures de ski, cette dernière réalisant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01533_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
qu’il prononce sa condamnation à payer à la société Compagnie Fermière des Grands Bains une somme de 28 776,41 euros toutes taxes comprises, correspondant au rachat des stocks draps de bains, badges ski
Source officielle7ème chambre
DTA_2210315_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
pénibilité associée est liée à son lourd état antérieur ; - le préjudice d'agrément n'est établit par aucun justificatif alors même que la requérante n'est pas dans l'impossibilité de reprendre le ski
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300827_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
C étaient soit des salaires, soit des sommes perçues dans le cadre de sa pratique sportive de compétition de jet ski qui n'étaient pas la contrepartie de prestations soumises à cette taxe ; • en matière
Source officielle1ère chambre civile B
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20 novembre 2012
20 novembre 2012
Il n'est pas possible à Monsieur [Z] d'avoir des activités de sport telles que le ski. On ne recommande pas à Monsieur [Z] de monter sur une moto tel qu'il le faisait auparavant.
Source officielle1re Chambre B
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20 novembre 2014
20 novembre 2014
création de piste de ski nouvelle en forêt, indemnisation annuelle le m² ..0,10 F au 31.12.72..0,146 F au 31.12.78 ....indemnisations fixes , arbres abattus au -dessus de 10cm de diamètre 10 F au 31.12.72
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200656
31 mars 2011
31 mars 2011
biens à vendre (environ 700) par rapport au nombre de transactions, et que l'appartement se trouvait dans un quartier assez méconnu dont l'éloignement par rapport au centre du village et aux pistes de ski
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100693
10 novembre 2021
10 novembre 2021
[S] [Z] a été victime le 13 juillet 2009 s'est produit alors que ce dernier avait, avec son propre VTT, emprunté, sur le domaine de la station de ski des [Localité 8], un itinéraire dénommé "North Shore
Source officiellePage 67 sur 251