Z... en août 2010, éviction suivie d'une mise à l'écart progressive dans la mise en oeuvre des projets publicitaires de l'entreprise auprès de la clientèle déjà référencée ou à prospecter-attestation produite

The Court of Appeal found that the Regional Court had not duly considered the applicant's financial situation and the prospects of success of the envisaged action.

However in the present case the main reasons which led the courts to refuse legal aid are based on the view that the proposed insolvency proceedings lacked reasonable prospects of success.

        As mentioned above the Directorate does not find that you have       prospects of being successful with your claim, for which reason  

A ce titre vous étiez notamment chargée de prospecter, de trouver de nouveaux projets de construction et de mener à bien leur conception.

Elle souligne que, du fait de cette suppression, elle ne peut plus communiquer avec ses clients et ses prospects.

Enfin, il vous a été demandé, compte tenu de la situation inquiétante d'adresser à la gérante de la société, Mme S., des comptes rendus d'activité journaliers aux fins de s'assurer des prospects réalisés

qualité d'Opérateur, il résulte clairement de votre contrat de travail qu'il vous appartient dans votre domaine d'activité de développer l'activité avec la clientèle existante, mais également de prospecter

Précisément, ce constat intervient alors qu'il vous a été rappelé à de nombreuses reprises dès le mois de mai 2012 et lors de votre entretien annuel, que le ciblage des prospects de votre secteur était

L'objectif est de vendre plus grâce à la nouvelle méthode commerciale qui inclut un nouvel outil, un nouveau process pour la qualification et la découverte des prospects...

Le préjudice de la société FINANCIERE CONSEIL sera donc calculé selon les tableaux dits production réalisée sur clients et prospects assurances vie et Madelin, établis par la société elle même, pour la

potentiels aux fins d'en choisir 20 à 30 pour entreprendre une prospection active, étant en effet avéré, au vu du rapport établi par ses soins le 15 septembre 2003, qu'il n'avait alors visité aucun prospect

Par ailleurs, il s'engage à présenter aux prospects la documentation commerciale et/ou la PLV qui lui aura été fournie par le mandant.

puisque pas moins de six avenants ou contrats sont venus modifier le statut de l'intéressé, sa rémunération, les produits de la gamme à placer, le secteur d'intervention de l'intéressé, la clientèle a prospecter

Sont considérés comme éléments de façade, sur lesquels des règles de prospects différents peuvent être appliqués, des plans de façade qui décrochent au minimum de 80 cm ". 12.

Les dispositions générales du règlement du plan local d'urbanisme définissent le prospect, en chaque point du périmètre de construction, comme la mesure de l'horizontale perpendiculaire au périmètre en

They received a notice of intention to prosecute (NIP) informing them that proceedings were envisaged against the driver of the vehicle and, in this connection, were asked to furnish the full name and

Such an interlocutory appeal, in the applicant's opinion, would not have had any prospects of success. B.