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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Contentieux n°1 - audience publique
69b63e4bcdc6046d47b8c0f0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
AFFAIRE 2025011486 - ENTRE - La société Le FONDS COMMUN DE TITRISATION " CEDRUS " ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT, [Adresse 1], demanderesse comparant par Maître Charlotte HERBAUT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfd542d85a267f3c77d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Exposé des faits et de la procédure La société en nom collectif Atypik Assets Management exerce une activité de création, exploitation et management d'établissements à usage hôtelier.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f17c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GROUPE VISION GLOBALE FACILITIES MANAGEMENT C/ S.A.S.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90347
9 mars 2023
9 mars 2023
M. et Mme [X] et la société DCLA Management ont formé un pourvoi contre cet arrêt.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431064d28558704f52e6985
5 avril 2023
5 avril 2023
Ceci est d'autant plus évident que vous aviez participé en 2016 et 2017, en votre qualité de manager, à la démarche managériale « Manager la performance tout en développant la Bienveillance » avec appréhension
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b727f
17 novembre 2017
17 novembre 2017
La société CREDIT LYONNAIS ASSET MANAGEMENT a répondu avoir géré les fonds confiés conformément au mandat conclu et aux instructions reçues.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee1b211dad834a969e48ee
1 avril 2025
1 avril 2025
reprises sur le fait que votre mode de management était totalement inadapté.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01248
9 juillet 2015
9 juillet 2015
X..., engagé le 2 février 2000 en qualité d'agent "middle office" par la Banque d'Orsay, dont le contrat de travail a été transféré à la société Oddo Asset management, a été licencié pour cause réelle
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488300.20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Vu la procédure suivante : La société Patrizia Property Investment Managers France a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10050
19 janvier 2022
19 janvier 2022
A7 Management et la condamne à payer à M.
Source officiellechambre 1-7
69d22313cdc6046d472ed017
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 22 septembre 2023, WOMEN MANAGEMENT et A PLUS COMMUNICATION ont conclu un contrat de mise à disposition d'un mannequin pour une séance de photographie le jour même.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201448
15 octobre 2015
15 octobre 2015
de commerce de Paris pour obtenir la communication des pièces saisies, les sociétés Devoteam et S'Team management ont présenté une demande reconventionnelle en rétractation qui a été rejetée ; Sur la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01136
16 décembre 2014
16 décembre 2014
numéro EP 0 476 788 pour une « porte à rideaux relevables » ; que le breveté et la société Nergeco France, titulaire d'une licence portant sur la partie française de ces brevets, selon contrat de management
Source officielle12e chambre
6035609436e7348875bb8347
3 mai 2016
3 mai 2016
En ce qui concerne les fautes de gestion reprochées à la société LYXOR ASSET MANAGEMENT, les intimées s'en défendent.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63104bc84709e24f13d554ba
31 août 2022
31 août 2022
La société Vinci Energies Management International reproche à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210807
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Versailles (14e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Aviva assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Risk management
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b399e4ea48318f5af53
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société Inoa Management ne produit aucun élément en ce sens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10521
4 juin 2025
4 juin 2025
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 JUIN 2025 Le syndicat UGICT CGT de l'UES Natixis Investment Managers
Source officiellechambre 05
69bf1d21cdc6046d477c6f0f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 14 Octobre 2025 N° RG : 2025F01015 Le Fonds Commun de Titrisation [Localité 1] Avant pour société de gestion la société IO EO Management S.A.S
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3110
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La société Sport fitness management France supportera les dépens de cet incident.
Source officiellePage 67 sur 1660