la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET

et de ENOT Geneviève Profession : Cadre infirmier Demeurant 16, rue Marcel Pagnol 36000 CHATEAUROUX LIBRE MIS EN EXAMEN pour injure publique, difffamation, injure et diffamation publique ainsi que violation

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET

Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2008.

Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET.

Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la Résidence "Les Magnolias", square Viollet Le duc à Garges-les-Gonesse

conclusions tendant à l'annulation de la décision du ministre de l'intérieur et des outre-mer constatant la perte de validité de son permis de conduire, réputée lui avoir été notifiée au 4 allée des Violettes

a pas été régulièrement notifié, que le rapport de la commission de sécurité ne lui a pas été notifié, qu'il est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; qu'en effet, la lumière d'ambiance violette

Le 3 octobre 2012, la ville de Cannes a érigé un mur afin de bloquer l'accès du tunnel, en vertu d'un arrêté municipal du 20 septembre 2012 motivé par la dangerosité du souterrain.

en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour Charles X... et la société Giraudy Viacom Outdoor, pris de la violation

les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 6 octobre 1989), que la société Transcovi s'est portée acquéreur d'une quantité de pois du Cap qui, chargés sur le navire "Ville

Iard Nord et Monde, dont le siège est ... (9ème), 4 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) centre 602, dont le siège est ... (3ème), 5 / de M. le maire de Paris, agissant au nom de la ville

Les 16 et 17 mars 2021, la société Sodifalux a procédé à la pose du bandeau aluminium de couleur violet pastel RAL 4009, puis a adressé à la société la Presse Quingeoise sa facture d'un montant de 11 214

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article L. 13-14 du Code de l'expropriation ; Attendu que pour débouter la société Villette

Villette, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Des vols aggravés ont été commis à l'aide d'un véhicule provenant d'un vol en réunion et avec violence au préjudice de Mme [G] [I]. 3.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DESPORT, CHARCUTIER DECOUPEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE SOCAVIA, A ETE, LE 16 JUIN 1976, PRIS DE VIOLENTES DOULEURS SUR LE LIEU DE SON TRAVAIL QU'IL EST DECEDE LE LENDEMAIN