CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 305 résultats pour « Tremblaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210168

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

travail : « (…) A la fin de l'altercation, je me suis réfugié dans le chai pour faire mon travail avec beaucoup de difficultés, car je souffrais de douleur à l'estomac, d'une gêne respiratoire, de tremblements

Source officielle

Page 67 sur 116

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC510 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53

SIREN 442819660Greffe du Tribunal de Commerce de laval

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28

SIREN 441645314Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS NORMANDIE

SIREN 830608899Greffe du Tribunal de Commerce de caen

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

16/06/2026

Voir →

CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163231d3dbed56e5e2c2fac

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

par la suite, -que le traitement par Interféron et Ribavirine a été mal toléré par la patiente entraînant une asthénie majeure, une altération de l'état général, des troubles de l'équilibre, des tremblements

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100493_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B... a supporté des souffrances évaluées à 3 sur une échelle de 7 en lien notamment avec les tremblements du membre inférieur droit, l’atteinte à la dignité résultant de l’erreur de diagnostic, l’angoisse

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02508_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

A explique son arrivée en France par la survenue d'un tremblement de terre ayant détruit l'immeuble dans lequel il résidait et provoqué le décès de seize membres de sa famille, il n'apporte aucun élément

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403326_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

qu'il entend produire à l'appui de sa demande de réexamen de demande d'asile ; - est entaché d'erreur manifeste d'appréciation au regard de la Turquie pays ravagé par 20 années de dictature et un tremblement

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

64b77f03d1e51905db2b1ce9

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

l'avenant de modification du contrat d'assurance vie Plan Assur Horizons daté du 21 août 2015 instituant ses deux soeurs comme bénéficiaires, sur lequel elle a relevé que la signature de leur père était tremblante

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117834

Admin. suprême

9 décembre 2009

9 décembre 2009

produits dopants pour vieillards dont ils te bourrent comme les jeunes taureaux élevés pour les jeux olympiques, pour que tu puisses bouger ta jambe pendant une heure et pour que ta main soit moins tremblante

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbaccdc6046d4757097c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle me disait qu'elle avait mal au ventre, elle tremblait rien qu'à l'idée de devoir lui remettre un document ou lui poser une question, il lui était de plus en plus difficile de travailler'».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab724736bfc00008d68c5c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Mme [O], Mme [N] et Mme [Y] relatent une scène au cours de laquelle Mme [I] pleurait et tremblait dans son bureau sans que Mme [T], pourtant présente, n'intervienne.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fca30851891e789c2db1c35

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

d'une part, que les dispositions de l'acte modifiant le nom du bénéficiaire ne sont en elles-mêmes ni incohérentes, ni absurdes ou démesurées, et d'autre part, que la seule apparence formelle, certes tremblée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC005855900

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria un bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC005962900

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria le bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC005963100

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria le bien immeuble de la requérante à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC005962700

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria le bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005855600

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria un bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005855700

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria un bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005856100

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria les biens immeubles du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110DEC005969400

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria le bien immeuble des requérants à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC005729000

Admin. suprême

1 décembre 2005

1 décembre 2005

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria le bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002035992

Admin. suprême

23 janvier 1996

23 janvier 1996

tribunal administratif régional de Campanie afin d'obtenir l'annulation de la décision de démolir, dans le cadre d'un plan d'aménagement du territoire, sa maison qui avait été endommagée à la suite d'un tremblement

Source officielle