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8 273 résultats pour « Teyssier-Mathais »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00880

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

[J] a été engagé en qualité de technicien d'intégration par la société Matra, selon contrat de travail à durée indéterminée du 14 septembre 1983.

Source officielle
?

Page 67 sur 414

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ACCO

ACCOTEXT000047965430

—

27 juillet 2023

27 juillet 2023

ACCORD RELATIF A LA VALORISATION DE L'ANCIENNETE UES TESSI LYON

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050039339

—

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Accord relatif à la rémunération au sein de la société TESSI GESTION ASSURANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041890046

—

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Accord relatif à la journée de solidarité au sein de l'U.E.S TESSI LYON

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039035285

—

8 juillet 2019

8 juillet 2019

Accord relatif à la durée du travail au sein de l'U.E.S TESSI LYON

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053706795

—

5 mars 2026

5 mars 2026

Accord sur les salaires 2026 au sein de la Société TESSI GESTION ASSURANCE

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f8af54b5ff6e72c961250c

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

TESSIER-FLOHIC, Président de Chambre, assisté de V. SERGEANT, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : La S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0c1058d0ccf000877e790

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ASSURANCES Représentée par Me Anne SARRODET de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR Représentée par Me Alexandre TESSIER

Source officielle
CC

civ3

607943529ba5988459c41f6a

Cassation

26 avril 1976

26 avril 1976

LOYER MODERE LE FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE A FAIT EDIFIER UN IMPORTANT IMMEUBLE DIVISE EN APPARTEMENTS APRES AVOIR PASSE UN CONTRAT DE LOUAGE D'OUVRAGE AVEC LES ARCHITECTES POTTIER ET TESSIER

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f1485

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

activités diverses), au profit de : 1°) La Société CEDIS, dont le siège est ..., 2°) Monsieur Y..., ès qualité de syndic à la liquidation des biens de la Société CEDIS, domicilié ..., 3°) La Société TESSI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226422_20230204

Administratif

4 février 2023

4 février 2023

saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'ordonner au préfet de police de Paris de lui remettre un titre de séjour mentionnant son adresse située 33-37 rue Gaston Tessier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110235

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

10.865 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Anne Boucard-Fourage, Guillaume Remond, Valérie Tessier

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046084188

—

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels Société TESSI DIGITAL SERVICES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051467185

—

27 mars 2025

27 mars 2025

Accord sur les salaires 2025 au sein de la Société TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038448713

—

29 mars 2019

29 mars 2019

ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TESSI ENCAISSEMENTS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050314222

—

15 mai 2024

15 mai 2024

Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la société TESSI EDITIQUE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00267

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[U] admet que suite à une exigence de la banque, il a été exigé la régularisation d'une cession de créance Dailly laquelle a porté sur une créance Tesi mécachrome d'un montant de 300 000 euros

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007660274

Admin. suprême

25 février 1983

25 février 1983

" le roi Louis A..., chambre du conseil, cour des comptes et des aides du duché du Bar ", les lettres patentes du 19 juillet 1709 accordées par Philippe, roi d'Espagne, duc de Luxembourg, à Gérard Mathias

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de0531cdc6046d472ed5a3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [S] [K]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Thierry BOUSCASSE et Monsieur Matthias

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b3e6

Cassation

8 mars 1971

8 mars 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RIOM, 24 MAI 1968), LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MATHIAS-DEVERNOIX A FAIT CONNAITRE, PAR LETTRE DU 20 NOVEMBRE 1964, A LA

Source officielle