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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 02 (chargement)
69c35b50cdc6046d47d82b44
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de la société, [D] PLAC SASU, identifiée sous le n° 985 130 418 RCS BORDEAUX (2024 B 1502), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de tous travaux de plâtrerie, cloisons sèches
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2600349_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Il soutient qu’une tranchée drainante sera installée à proximité immédiate d’un mur en pierre sèche situé sur sa parcelle et que cette installation entrainera des désordres.
Source officielleciv2
60794bdb9ba5988459c4415a
28 mai 1979
28 mai 1979
part, que les témoins de la contre-enquête ont déclaré que le couple s'entendait bien et que le refus de la femme de sortir avec son mari parce qu'elle était fatiguée, comme les remontrances assez sèches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10690
21 juin 2017
21 juin 2017
FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le syndicat des employés du commerce et des interprofessionnels (SECI
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007624226
30 novembre 1988
30 novembre 1988
Considérant qu'il résulte de l'instruction que les opérations effectuées par la société anonyme "Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est" dans son établissement de Dax (Landes) consistent à sécher
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eb9f8
22 octobre 1970
22 octobre 1970
LA VICTIME ETAIT OCCUPEE A PELLETER DE LA TERRE AU FOND DE LA TRANCHEE, QUE DE MEME LES DECLARATIONS DU CHEF DE CHANTIER, REPRODUITES PAR LA COUR D'APPEL, SELON LESQUELLES LE TERRAIN ETAIT D'ARGILE SECHE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00098_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2020 par lequel le maire d'Avezé s'est opposé à la déclaration préalable de travaux qu'elle a déposée pour la construction de deux cabanes et l'installation de toilettes sèches
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01499_20240830
30 août 2024
30 août 2024
B A et a demandé, d'une part, de prononcer à son encontre une peine d'amende de 1 000 euros sanctionnant l'occupation sans droit ni titre de son bateau Pyrgos en cale sèche dans le port de Digoin, de lui
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c8a81daa831884f6f7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'épicéa doit être séché naturellement ou artificiellement avant son usinage. Certains madriers sont déformés, gauchis, gercés ou fissurés.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
En outre, l'arrêté prévoit l'installation d'un mur, d'une palissade en planches jointes ou d'une haie vive ou sèche mais en aucun cas un simple grillage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a90
25 avril 2017
25 avril 2017
et cuits (à l'exception des melons) ; melons conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Melon du Quercy » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
Source officielle2ème chambre
DTA_2404717_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
En outre, certaines d’entre elles disposent d’un parement en pierre sèche et présentent un style moderne.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87313
15 juillet 2004
15 juillet 2004
Les gendarmes ont constaté la présence, dans la cuisine, d'un lave-linge, d'un sèche-linge, d'une cuisinière à gaz, d'un chauffe eau à gaz, d'un four, d'un frigidaire et de deux congélateurs.
Source officielle11ème chambre
DTA_2304773_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
conforme à la règlementation en vigueur et ne rempli[ssait] pas les conditions minimales de confort et d'habitabilité exigées (mur côté droit du débarras est fortement dégradé, le branchement électrique du sèche
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00529
29 mars 2017
29 mars 2017
toujours selon le même rituel, allongeant [F] dont le bas du corps était dénudé, sur un lit (le sien ou celui de sa compagne lorsque les fait se déroulaient à [Localité 1]), jambes écartées, avant de sécher
Source officielle2ème chambre
DTA_2302430_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
En particulier, l’acte notarié établi en 1917 qui indique que la maison comporte « avancées et dépendances » et « se situe à 6,50 m du mur en pierres sèches qui se trouve devant », ne permet pas, par lui-même
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200938
12 mai 2010
12 mai 2010
a subis, puis que la faute doit être appréciée en faisant abstraction du comportement des autres conducteurs, l'arrêt retient notamment que l'accident s'est produit de nuit sur une portion de route sèche
Source officielle4ème chambre
DTA_1903933_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
traitement des eaux usées ", lorsque " la quantité de boues épandues dans l'année, produites dans l'unité de traitement considérée, présentant les caractéristiques suivantes : () 2° Quantité de matière sèche
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
651e53a7a81daa831884f606
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Localité 3] Représentée par Me Philippe GOMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : E2326 INTIMÉE SDC [Adresse 2] agissant poursuites et diligences en la personne de son syndic en exercice, SAS SECRI
Source officielleChambre 5/Section 3
662fdfa2b89538338ecdc42f
29 avril 2024
29 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Aliénor CORON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de procédure civile, assistée aux débats de Madame Khedidja SEGHIR
Source officiellePage 67 sur 299