], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 20-18.089 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel Road

par ailleurs intervenu le 15 septembre 1978, auraient vicié la procédure ; Sur le moyen tiré de la prohibition de la construction d'un restaurant dans la zone considérée : Considérant que le stade Roland

B A, représenté par Me Robard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 juin 2020 par laquelle le centre hospitalier de Fontenay-le-Comte a rejeté son recours gracieux contre la décision

lequel le tribunal administratif de Toulouse a condamné l'Etat à verser aux Epoux X... une indemnité de 527 600 F en réparation du préjudice financier qu'ils subissent du fait de la construction de la rocade

.) ; que Pierre de X... de Y... soutient en conclusion que si Flakt n'a versé que 300 000 francs, c'était parce que le plafond permis par la loi Rocard était atteint, ce qui, loin de le disculper, révèle

#Robert Adam και λοιποί κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Υπάλληλοι - Προαγωγέs.#Συνεκδικασθείσες υποθέσεις 80 έως 83/81 και 182 έως 185/82.

la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du dossier médical de sa fille mineure, X, hospitalisée à l'hôpital Robert

demeurant ... des Dames, appartement 3, 24000 Périgueux, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de l'établissement Trarieux Rogard

Jean-Pierre X..., demeurant Saint-Joseph, 23300 La Souterraine, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Trarieux Rogard

cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de : 1°/ Monsieur Z..., demeurant à Chartres (Eure-et-Loir), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société ROHARD

ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMEE : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-louis ROBERT

Poland (no. 44025/08) The applicant, Robert Friedensberg, is a Polish national who was born in 1971 and lives in Krasnystaw (Poland).

Roland, dit Roland G., - LA SOCIETE S., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11ème chambre, en date du 26 février 1992, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef

Robert Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre M.

ventes ; que son rôle portait à la fois sur l'encadrement des commerciaux et sur la prospection de la clientèle ; qu'au demeurant, il effectuait également des ventes lui-même ; que le 23 juillet 2001, Robert

manquait de nombreux disques et ce pour un total de 16 199 km ; que, pour la partie messagerie, il n'a pu non plus être présenté plusieurs livrets individuels de contrôle au nom de Stéphane Z... et de Robert

l'intéressé, le présente sous un jour neutre ou même favorable et annonce la prochaine parution d'un livre dont il sera l'auteur (cf les articles concernant Georges Z..., Charles A..., Jean-Louis B..., Robert

Me D... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : - ROBERT