Gilbert X..., ; M.

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1992 qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende

André Y..., demeurant ..., Mme Gilberte Jullien de G..., demeurant ..., 3 / M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Gilbert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2024 par lequel le préfet

SYNDICAT SECONDAIRE DES COPROPRIÉTAIRES SECONDAIRE LE CHATEAU LES CIGALES représenté par son Syndic en exercice, la société FONCIA FABRE GIBERT, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre

Gilbert, agissant en qualité de curateur de la partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1996, qui, dans les poursuites exercées sur leur

d'amende et lui a interdit de conserver un permis de chasser pendant une durée d'un an; "aux motifs qu'après concertation entre Gérard X... et Roger Y..., ce dernier avait demandé à Jean-Claude Z... et Gilbert

l'état de ses propres énonciations dont il ressortait qu'antérieurement au mois de septembre 1994, Michel X... ignorait tout du concours apporté à la SARL Paille Europe à l'initiative de son comptable Gilbert

, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif sur ce point, a déclaré l'appel de la SA Unibanque recevable et condamné solidairement Jean-Pierre B..., Claude X..., Gilbert

eu lieu l'accident n'aurait pas empêché l'évacuation des déchets puisque ces fenêtres se trouvent en bout de bâtiment B, après les coursives, à l'opposé du porche d'entrée " ; que le coordonnateur Gilbert

la qualité de dirigeant de fait d'Olivier X... ni, par voie de conséquence, justifié la mise en oeuvre de sa responsabilité pénale ; "alors, d'autre part, que, en relevant que le gérant de droit, Gilbert

E... et Mme Gilberte Y..., M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mai 2012), que la société Garage Gilbert X...

BASTIA Monsieur Denis Y... ... 20214 CALENZANA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Gilbert

Michael Gilbert Simon A...

. : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Géraldine Gilberte Jacqueline M...

[O] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 4] Ordonnance : 60562 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

[F] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : le syndicat des copropriétaires Les Facultés et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Ordonnance