D'une part, il ressort des mentions de cet avis émis, le 17 juin 2019, par le collège de trois médecins de l'OFII, composé des docteurs Levy-Attias, Pintas et De-Prin désignés par une décision du 14 février

] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 11] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Comparant et assisté de Me Jérôme Pianezza

De Falco, a lawyer practising in Pianiga (Venice); the decision to give notice of the application to the Italian Government (“the Government”), represented by their Agent, Mr L.

Articolul 3 alineatele (2), (3) și (6) și articolul 17 – Stabilirea prejudiciului – Examinare a efectului importurilor care fac obiectul unui dumping asupra prețurilor produselor similare vândute pe piața

Wyrok Trybunału (piąta izba) z dnia 26 lutego 2026 r.#LATAM Airlines Group SA i Lan Cargo SA przeciwko Komisji Europejskiej.

#Защитено географско указание — „Piadina Romagnola“ или „Piada Romagnola“ — Процедура по регистрация — Разпределяне на правомощията между Комисията и националните органи — Връзка между репутацията на продукта

Pintar Gosenca, State Attorneys. 3.

Pintar Gosenca, State Attorney. 3.

. - Dire s'il y a lieu, si malgré son incapacité permanente, Madame [T] [F] est au pian médical, physiquement et intellectuellement, apte ii reprendre dans les conditions antérieures ou autres, l'activité

    En décembre 1996, le requérant fut transféré à la prison de Pianosa.

    Le 28 octobre 1987, le conseil municipal d’Avola, en application du plan général d’urbanisme adopté le 31 janvier 1972, approuva un plan détaillé d’urbanisme ( piano particolareggiato ) qui

Invoquant l’article 6 § 1 de la Convention ainsi que l’article 1 du Protocole n o 1, les requérants se plaignaient de la durée des procédures «   Pinto   » et du retard dans l’exécution ou bien

Roumanie, La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   András Sajó, président,   Paulo Pinto de Albuquerque,   Krzysztof Wojtyczek

    Le requérant est né en 1974 et réside à Mellaredo di Pianga. 6.     De l’union entre le requérant et J.B. naquit une fille, G., le 21 avril 2009. A.

    Le requérant, qui a été admis au bénéfice de l’assistance judiciaire, est représenté par M e Valentin Trifescu, avocat à Piatra Neamţ.

avait été retiré des lieux il restait différents équipements, un comptoir stratifié, des éviers en inox, des étagères des miroirs d'un lave-mains d'un système à pédales d'un hotte aspirante , d'un pianio

Les requérants se plaignaient de la durée des procédures «   Pinto   » et du retard dans l’exécution ou bien de la non-exécution de décisions «   Pinto   ».

longitudinal Nord-Sud et en dehors des joints sciés, mais aussi un désaffleurement de 2 mm environ le long du premier joint transversal Est-Ouest à partir de la façade du bâtiment, un mouvement de type " pianotage

De Gaetano, Nona Tsotsoria, Paulo Pinto de Albuquerque, Iulia Motoc, Gabriele Kucsko-Stadlmayer et Boštjan Zalar, juges, et de Marialena Tsirli, greffière de section.