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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1 cab 01 A
670424308d5cd4a87590926a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chambre 1 cab 01 A N° RG 24/00289 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YVF3 Notifiée le : Expédition à : Me Vincent VENDRELL de la SELAS ARCHIMEDE AVOCATS & ASSOCIES - 1833 Me Annabel PASCAL
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6f
26 mars 2003
26 mars 2003
entre i heure et 2 heures, Madame Christine Y... qui assurait le service de restauration, dans la salle des fêtes de CREMEAUX, à l occasion d un repas de mariage, a été invitée à danser par Monsieur Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceb3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine et Marne, - avant dire droit sur l'indemnisation des préjudices subis par Monsieur pascal X..., ordonné une expertise médicale.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e48e
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Pascal X...n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Pascal X... a déposé une requête en divorce le 13 janvier 2009.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01151
19 juin 2013
19 juin 2013
X... relevaient de la convention collective de l'inspection d'assurance ; que Monsieur Pascal X... n'avait plus à cette date aucun droit ouvert en conséquence au titre d'autres conventions collectives
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92291
15 avril 2015
15 avril 2015
Cet actif a été partagé à parts égales entre Mme Pascale X..., Mme Marie-Paule X...et Mme Hélène X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d8
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Pascale Marie-Hélène Agnès Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d92
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Pascal X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869eb
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Pascal X... Melle Karine Y... Z.../ S.A.R.L. RIBAULT IMMOBILIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M. Jean-Luc MOIGNARD, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fee
7 mars 2016
7 mars 2016
X...Pascal à verser à la CARPIMKO la somme de 200 ¿ au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Par déclaration du 24 octobre 2014, M.
Source officiellesoc
613721efcd580146773f8dfe
12 mai 1993
12 mai 1993
Anita X..., demeurant ..., à Villeneuve Saint-Georges (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société anonyme Pascual
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1671790-1751909
1 juin 2006
1 juin 2006
The death of Pascal Taïs The allegation that the police assaulted Pascal Taïs According to the French Government, Pascal Taïs died from a heavy fall onto a corner of the bench in the
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007680305
25 janvier 1985
25 janvier 1985
PASCAL Z...
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404da0
3 mars 1998
3 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Ghislaine de X... de Bouaille épouse de Pascal, 2°/ M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60329908b9f5fe0d9991845c
21 décembre 2017
21 décembre 2017
-Tribunal d'Instance de PARIS 3ème - RG n° 11-15-000019 APPELANTS Monsieur [D] [Y] Né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Christophe PACHALIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92237
2 avril 2015
2 avril 2015
Pascal et Mme X...
Source officielle8ème Chambre
67817e896d34da2cbdcdc16c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le syndicat des copropriétaires BLAISE PASCAL BAT B sollicite la somme de 251,43 au titre des frais de recouvrement.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719c
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Monsieur Pascal X... et Madame Blandine Y... se sont séparés en 1991. Le 13 octobre 1999, Madame Blandine Y... a fait assigner Monsieur Pascal X... devant le tribunal de grande instance de Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9bf
29 mai 2008
29 mai 2008
La durée de la collaboration de Pascal X... est dès lors inopérante à caractériser la permanence de l'emploi alléguée.
Source officiellePage 67 sur 1940