accidents, dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2 / la société Solotra, dont le siège social est à Florange (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1991 par la cour d'appel de Nancy

Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 décembre 1993 par la cour d'appel de Nancy (1e chambre), au profit de M.

(CMD), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1994 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), à l'égard de la société Bejot plaisance, société à responsabilité limitée, dont

Marcel Y..., demeurant à Rambluzin (Meuse), Souilly, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit des trois héritiers de Mme Marthe Z..., veuve

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (premier président de la cour d'appel de Nancy

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (premier président de la cour d'appel de Nancy

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 13

La société ITM formation, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2],[Localité 4]s, a formé le pourvoi n° T 20-23.234 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

Par ordonnance du 29 mai 2017, le juge d'instruction de Nancy a ordonné le renvoi devant la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle, de M.

[C] [T], domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° J 20-21.984 contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2020 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige les opposant :

JANVIER 2024 La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Vosges, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 22-11.795 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2021 par la cour d'appel de Nancy

[D] [X]-[O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 19-17.899 contre l'arrêt rendu le 19 mars 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [B

DU 7 JUILLET 2022 La société [4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° C 21-10.321 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2020 par la cour d'appel de Nancy

société Husson-Mourot, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-15.533 contre l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Nancy

[L] [J], domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° B 21-16.047 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2021 par la cour d'appel de Nancy (chambre de l'exécution - JEX), dans le litige les opposant à

SOCIALE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 L'association Alforeas-irts de Lorraine, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° V 22-18.000 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Nancy

5 SEPTEMBRE 2024 La caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-18.171 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2022 par la cour d'appel de Nancy