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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT00472_20230221
21 février 2023
21 février 2023
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Brand, représentant Mme C et de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant la chambre de commerce et d'industrie
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00475_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Brand, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00476_20230221
21 février 2023
21 février 2023
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Brand, représentant Mme C et de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant la chambre de commerce et d'industrie
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00478_20230221
21 février 2023
21 février 2023
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Brand, représentant Mme C, et de Me Carluis, substituant Me Gillet, représentant la chambre de commerce et d'industrie
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00481_20230221
21 février 2023
21 février 2023
C, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Brand, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00496_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Une note en délibéré, enregistrée le 21 février 2023, a été produite pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00497_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Une note en délibéré, enregistrée le 21 février 2023, a été produite pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12eme chambre
DTA_2006773_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12eme chambre
DTA_2104102_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Pasques,
Source officielle12eme chambre
DTA_1805639_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Tertrais,
Source officielle12eme chambre
DTA_2402099_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Vérité, représentant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2415198_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Délibéré après l'audience du 10 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2416415_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61627eaa38d18b7ebf63d32e
1 mars 2012
1 mars 2012
barreau de PARIS, INTIMEE Madame [G] [E] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Julien RODRIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 substitué par Me Adeline MANGOU
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2323453_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 11 octobre 2023, le 19 février 2024 et le 26 mars 2024, Mme C B, représentée par Me Mangou, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00465_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
B, représenté par Me Matingou, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01475_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2021, Mme B, représentée par Me Matingou, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ces décisions ;
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408532_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2506041_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd6469d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
domiciliés en cette qualité au siège Ampère Gestion [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, Me Sabine DE PAILLERETS-MATIGNON
Source officiellePage 67 sur 86
MATINGOU, Frank, Stève, Eloge
15/05/2026
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MATINGOU, Whitney, Zozo, ASTRUC
11/05/2026
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MATINGOU, Whitney, Zozo, ASTRUC
22/02/2026
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Nsikasolo, Matingou Steeven
26/11/2025
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MATINGOU, Kévin, Rico, Kamanday
23/09/2025
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