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3 982 résultats pour « Mathide BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

, appareils et engins mécaniques, parties de ces machines ou appareils'.

Source officielle

Page 67 sur 200

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CA

Chambre sociale

671b35b62edfb0b58c05f0d4

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[U] à 2.172,38 euros brut ; - juger que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623e1ccdc6046d47d603cb

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101351

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Bruno Y...que celui-ci : "- utilisera personnellement la salle de traite et la machine à traite pour la traite de ses vaches chaque matin et soir avant que M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f0433acdc6046d47ccd8b3

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle a bénéficié alors d'un salaire de 1 701,01 euros brut pour 151,67 heures, outre 303,65 euros brut pour les 21,66 heures supplémentaires.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f1998fcdc6046d47edd85e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

assisté de Me Juliette Bouquiaux substituant Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69ddcb1dcdc6046d472a2f27

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

nationalité Sri Lankaise Actuellement retenu au LRA de [Localité 4] non représenté du fait de la grève des avocats PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863d04b1dbbe3bae600310

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

SAISINE : Société [Adresse 7] INDUSTRIES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67786a853827c9026d1f2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Electricité La machine lavante /séchante est installée en allège de la verrière donnant sur le bureau. Il faut démonter le plan supérieur de la machine pour qu'elle s'encastre sous la tablette.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6719e4f15857dd64cbdaa4be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Par jugement du 20 mai 2021, le conseil de prud'hommes de Lyon a : fixé le salaire mensuel brut moyen de M. [D] à 6.124,65 euros ; dit que le licenciement pour faute grave de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f362dc6faf000958882b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

 euros outre 135 euros bruts au titre des congés payés afférents, - 315 euros bruts au titre des heures de délégation et 150 euros de dommages-intérêts pour non paiement des dites heures de délégation

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971ff47cdc6046d473aa4d8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

; - 5 455,13 euros, à titre de dommages-intérêts pour licenciement abusif ; - 446,42 euros bruts, à titre de rappel de commissions, outre 44,64 euros bruts, au titre de l'indemnité compensatrice de

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

62cfb1e8548bc59fcf4f0ea4

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[T] avait vocation à passer sur une machine plus moderne la 'MAN 2' pour laquelle il a effectué une formation.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef73374fc2fb864ebd1d0c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] a exercé les fonctions de changeur machines à sous, à temps plein, moyennant une rémunération brute mensuelle de 1 570,20 euros suivant le bulletin de paie du mois d'octobre 2017.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc009

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

; CONDAMNE la Société MASSUCO T à payer à Monsieur [H] [S] les sommes suivants : - 4784,00 € bruts au titre de rappel de salaire ; - 478,40 € bruts au titre de congés payés sur salaires ; - 253,00

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200304

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

grief à l'arrêt d'attaqué d'avoir condamné la société HCM France à payer à la société Café Company Services la somme de 8 876, 08 € au titre du préjudice subi du fait des frais de maintenance des machines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8ac

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

de l'atelier et que le salarié aurait lui même démonté les protections des machines pour pouvoir prétendre ensuite que celles-ci étaient dangereuses.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162bb4df32b7c38854c30d3

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

que son organisation complexe en 2007 générait des pertes d'efficacité et de productivité constituant un frein à la sauvegarde de sa compétitivité : baisse du prix de vente moyen, érosion de la marge brute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90293

Appel

12 février 2013

12 février 2013

J... estde 2 159, 85 euros brut, ¤ M. K... est de 2 528, 20 euros brut, ¤ M. L... est de 2 268, 51 euros brut, ¤ M. M... est de 2 224, 68 euros brut, ¤ M.

Source officielle