AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2402122_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
M. et Mme A... font état de nuisances sonores qui seraient causées notamment par des cris, des hurlements d’enfant, des bruits de ballon frappant les murs, des coups de sifflet du fait de l’école élémentaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10078
26 janvier 2022
26 janvier 2022
ALORS QUE l'avertissement du 13 octobre 2017 ne reprochait pas uniquement au salarié ses propos grossiers, mais aussi son comportement, qualifié par l'avertissement d'agressif, se manifestant par des hurlements
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525bf
16 avril 2024
16 avril 2024
avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 2] [Adresse 5] [Localité 3] représenté et assisté de Me Olivier FERRETTI, substitué par Me HUREL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0511JUD004416615
11 mai 2021
11 mai 2021
Lorsque l’enfant refusait le contact, Y.B. se déchainait avec des hurlements furieux et des nouvelles menaces, proférées à l’encontre de la requérante par téléphone. 26.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f445
27 mars 2012
27 mars 2012
Me X... a tendance a hurler sur le personnel (embauché et intérimaire), a parler d'un ton agressif, méchant, a rabaisser les personnes.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6451fb1248616ed0f8cd4f54
2 mai 2023
2 mai 2023
[L], elle a haussé le ton, que ce dernier lui a demandé de se calmer et lui a conseillé de prendre du recul sur la situation et de stabiliser son équipe, qu'elle s'est mise à hurler au téléphone qu'elle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973696ccdc6046d476a0d9c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
commencé à se dégrader, que les agissements de harcèlement ont été commis par deux collègues de travail, Mmes [Z] et [X] qui l'ont mise à l'écart : Mme [Z] a cessé de lui dire bonjour, s'est mise à lui hurler
Source officielle1ère chambre sociale
6708c00f445a086e2bcedbcb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Concernant Mme [D], la lettre mentionne qu'elle hurle sur les équipes et s'adresse à elles de manière vulgaire ainsi qu'aux clients.
Source officielleChambre Sociale
65aa2eb5009f81000890dc06
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[R] lui a hurlé dessus car il avait posé deux samedis de repos au mois de septembre et lui a fait savoir qu'il n'était plus directeur du magasin, lui reprenant son badge 'opticien directeur' et avertissant
Source officielleChambre Sociale
655ef9fba2379083180516ce
24 octobre 2023
24 octobre 2023
La salariée a alors hurlé au téléphone sur Maître [YM]-[EZ] et a ordonné à celle-ci de se taire.
Source officielle1ère ch. civile
68008c7fecbbb650faffb02b
16 avril 2025
16 avril 2025
représenté et assisté par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SA MMA IARD RCS du Mans 440 048 882 [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-207276
8 décembre 2020
8 décembre 2020
awarded remains at the disposal of the applicant, and the Russian authorities have undertaken to pay him as soon as he comes forward with his bank account details without any additional logistical hurdles
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c0
16 mars 2012
16 mars 2012
APPELANT : Monsieur Bernard Alain Antoine Y... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie-Françoise X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0706DEC002035392
6 juillet 1993
6 juillet 1993
Hummels, a lawyer practising in Utrecht. The facts of the case, as presented by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc2861
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle3e chambre civile
6622096d9ce142000838980b
18 avril 2024
18 avril 2024
veuve [E] et le coffre-fort, dont l'inventaire a été dressé par commissaire-priseur en 1995, l'antiphonaire du XIVème siècle, les toiles signées [W], « Portrait de Charles Lenglart et Marie-Anne Van Huffel
Source officielle1ère Chambre
68681ad74965b5d9df314ccb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GREFFIERE : Alexandra LOPEZ, greffière placée PARTIES : DEMANDEUR AU FOND : DEFENDEUR A L’INCIDENT : Monsieur [Y] [E] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Lolita HUPRELLE
Source officielleChambre civile
65aa2629a34ad10008581a15
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de MARTINIQUE Me Sarah BRUNET, de la SELARL SB, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [T] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Laurence HUNEL
Source officielleChambre civile
65aa262da34ad10008581a17
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de MARTINIQUE Me Sarah BRUNET, de la SELARL SB, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [O] [Y] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Laurence HUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed39
21 septembre 2011
21 septembre 2011
l'entreprise à commencer par ne pas oublier de se mettre en pause ou en aisance lorsqu'on quitte le plateau de production ", qu'en dépit de la violente altercation verbale ponctuée de cris et de hurlements
Source officiellePage 67 sur 113