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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème Chambre

DTA_2402122_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

M. et Mme A... font état de nuisances sonores qui seraient causées notamment par des cris, des hurlements d’enfant, des bruits de ballon frappant les murs, des coups de sifflet du fait de l’école élémentaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10078

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

ALORS QUE l'avertissement du 13 octobre 2017 ne reprochait pas uniquement au salarié ses propos grossiers, mais aussi son comportement, qualifié par l'avertissement d'agressif, se manifestant par des hurlements

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525bf

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 2] [Adresse 5] [Localité 3] représenté et assisté de Me Olivier FERRETTI, substitué par Me HUREL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0511JUD004416615

Admin. suprême

11 mai 2021

11 mai 2021

Lorsque l’enfant refusait le contact, Y.B. se déchainait avec des hurlements furieux et des nouvelles menaces, proférées à l’encontre de la requérante par téléphone. 26.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f445

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Me X... a tendance a hurler sur le personnel (embauché et intérimaire), a parler d'un ton agressif, méchant, a rabaisser les personnes.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6451fb1248616ed0f8cd4f54

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[L], elle a haussé le ton, que ce dernier lui a demandé de se calmer et lui a conseillé de prendre du recul sur la situation et de stabiliser son équipe, qu'elle s'est mise à hurler au téléphone qu'elle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6973696ccdc6046d476a0d9c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

commencé à se dégrader, que les agissements de harcèlement ont été commis par deux collègues de travail, Mmes [Z] et [X] qui l'ont mise à l'écart : Mme [Z] a cessé de lui dire bonjour, s'est mise à lui hurler

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6708c00f445a086e2bcedbcb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Concernant Mme [D], la lettre mentionne qu'elle hurle sur les équipes et s'adresse à elles de manière vulgaire ainsi qu'aux clients.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2eb5009f81000890dc06

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[R] lui a hurlé dessus car il avait posé deux samedis de repos au mois de septembre et lui a fait savoir qu'il n'était plus directeur du magasin, lui reprenant son badge 'opticien directeur' et avertissant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

655ef9fba2379083180516ce

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La salariée a alors hurlé au téléphone sur Maître [YM]-[EZ] et a ordonné à celle-ci de se taire.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68008c7fecbbb650faffb02b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

représenté et assisté par Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre SA MMA IARD RCS du Mans 440 048 882 [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-207276

Admin. suprême

8 décembre 2020

8 décembre 2020

awarded remains at the disposal of the applicant, and the Russian authorities have undertaken to pay him as soon as he comes forward with his bank account details without any additional logistical hurdles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4c0

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

APPELANT : Monsieur Bernard Alain Antoine Y... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marie-Françoise X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:0706DEC002035392

Admin. suprême

6 juillet 1993

6 juillet 1993

Hummels, a lawyer practising in Utrecht.     The facts of the case, as presented by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43259066fd7c90fc2861

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Guillaume DES ACRES DE L'AIGLE de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6622096d9ce142000838980b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

veuve [E] et le coffre-fort, dont l'inventaire a été dressé par commissaire-priseur en 1995, l'antiphonaire du XIVème siècle, les toiles signées [W], « Portrait de Charles Lenglart et Marie-Anne Van Huffel

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68681ad74965b5d9df314ccb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GREFFIERE : Alexandra LOPEZ, greffière placée PARTIES : DEMANDEUR AU FOND : DEFENDEUR A L’INCIDENT : Monsieur [Y] [E] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Lolita HUPRELLE

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa2629a34ad10008581a15

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

barreau de MARTINIQUE Me Sarah BRUNET, de la SELARL SB, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [T] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Laurence HUNEL

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa262da34ad10008581a17

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

barreau de MARTINIQUE Me Sarah BRUNET, de la SELARL SB, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [O] [Y] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Laurence HUNEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed39

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

l'entreprise à commencer par ne pas oublier de se mettre en pause ou en aisance lorsqu'on quitte le plateau de production ", qu'en dépit de la violente altercation verbale ponctuée de cris et de hurlements

Source officielle

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