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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2405074_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2024, la société Bouygues Telecom et la société Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent au juge des référés d'ordonner
Source officielle10eme Chambre
DTA_2407859_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2024, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France, représentées par Me Hamri, demandent au tribunal : 1°) d’annuler
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2414854_20250211
11 février 2025
11 février 2025
une requête et une production de pièces complémentaires, enregistrées le 2 et le 12 décembre 2024, la société anonyme Bouygues Telecom et la société par actions simplifiée Cellnex, représentées par Me Hamri
Source officielle7ème chambre
DTA_2300041_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 janvier 2023 et 18 juillet 2023, les sociétés Cellnex France et Bouygues Télécom, représentées par Me Hamri, demandent au tribunal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002637495
12 avril 1996
12 avril 1996
; Application No. 26374/95 by Harry
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001605690
2 décembre 1992
2 décembre 1992
; Application No. 16056/90 by Harry
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c97
17 octobre 2024
17 octobre 2024
concurrente la société Premier catering qui a, du 13 mars 2017 à décembre 2018, sous-traité son activité de traiteur aérien pour l'aéroport du [9] à la société HTO ayant pour dénomination commerciale « Harry
Source officielle1ère chambre civile
6163f88e52184c47dc90bb04
16 novembre 2009
16 novembre 2009
LA SOCIÉTÉ FINANCIÈRE ANTILLES GUYANE (SOFIAG), venant aux droits de la SA SOCIÉTÉ DE CREDIT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA GUADELOUPE (SODEGA) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Harry
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b48
13 octobre 2014
13 octobre 2014
APPELANT Monsieur Max X... ... 97114 TROIS RIVIERES Comparant en personne Assisté de Maître Harry DURIMEL de la SELARLDURIMEL & BANGOU (Toque 56), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300399
6 avril 2011
6 avril 2011
. ; que, de même, les deux experts ont constaté qu'en l'absence de contre-mur dans le garage et la petite chambre à l'étage de la maison des consorts Hamy, les solives du plancher de l'étage sont également
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2204444_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 juin 2022 à 14 heures : - le rapport de Mme Leguin, juge des référés ; - les observations de Me Hary, substituant Me Martin, représentant la société
Source officielleCour d'Appel
Monsieur DIPEIN X..., le 26 Mars 2003c/MAIRIE D'OZOUER LE VOULGIS E
6253c8e6bd3db21cbdd86954
30 septembre 2003
30 septembre 2003
La mairie d'Ozouer- le-Voulgis, représentée par Monsieur Harry Z..., adjoint au maire, et assistée de son avocat, se constitue partie civile.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur DIPEIN X..., le 26 Mars 2003c/MAIRIE D'OZOUER LE VOULGIS E
6253c8e7bd3db21cbdd8699f
30 septembre 2003
30 septembre 2003
La mairie d'Ozouer- le-Voulgis, représentée par Monsieur Harry Z..., adjoint au maire, et assistée de son avocat, se constitue partie civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f6
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Z... le 25 mai 2003 à votre magasin, il a été relevé la présence de nombreux produits périmés : - Sachet choux blancs FLORETTE 250 grammes (2) DLC 23/05 - Riz cantonnais (2) DLC 24/05 - Pain de mie HARRYS
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9290f
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANT Monsieur Gilbert X... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Maître Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU (Toque 56), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA COMAG S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947d1
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représentée par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, (TOQUE 56) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Compagnie d'assurances GROUPAMA ANTILLES GUYANE [...] [...]
Source officielle2ème chambre
DTA_2008521_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2022, le centre hospitalier interdépartemental de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent Fondation Vallée, représenté par Me Hamri, Me Khatri et Me Miloux
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5f
18 janvier 2021
18 janvier 2021
TOQUE 96) avocat postulant au barreau de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy et ayant pour avocats plaidants à l'audience Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de Fort-de-France, Me Harry
Source officielle2ème chambre
DTA_2201531_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 18 juillet 2023, la SAS Phoenix France Infrastructures, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et demande qu'il soit mis à la charge des requérants
Source officielle2ème chambre
DTA_2101323_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par des mémoires enregistrés les 27 avril et 17 décembre 2021 et le 16 février 2023, la société Cellnex, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête, au besoin après mise en œuvre de l'article
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