Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200772_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Godey
Source officielle1ère chambre
DTA_2200769_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Godey
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202111_20230207
7 février 2023
7 février 2023
GODEY La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2202195_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
GODEY La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Maritime, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202336_20230228
28 février 2023
28 février 2023
GODEY La République mande et ordonne au préfet de la Manche en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2101171_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Godey
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2102002_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Godey
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300226_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
GODEY La République mande et ordonne au préfet de l'Orne en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle1ère chambre
DTA_2300651_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Godey
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c120eecdc6046d47a3b127
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Mme [W] [C] était dirigeante de droit de l'[F] [C] qui exerçait une activité de montage de godets pour les tracteurs.
Source officiellePôle social
6807dbb7eb5d421e6c598001
10 avril 2025
10 avril 2025
[H] [N], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Christophe DESBONNET, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Christelle GODET
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9325
3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [P], une pelle mécanique Kobelco SK 45 SR-2 de 2003 avec trois godets et une clé attache rapide pour un prix de 8 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508136_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Me Godel-Rouschmeyer, représentant Mme C, a été entendue en ses observations et a conclu aux mêmes fins par les mêmes moyens. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509484_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Secchi, juge des référés ; - les observations de Me Godel-Rouschmeyer, substituant Me Chartier, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301722_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beauvironnet, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Godemer, substituant Me Wester
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000030484874
15 avril 2015
15 avril 2015
Romain Godet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100949
28 octobre 2010
28 octobre 2010
spontanément, sans qu'aucun nouveau bon de commande ne soit souscrit par la SOCIETE TRAVAUX PUBLICS KHALIFA, un second tracto-pelle en tous points identique, à l'exception de ses équipements tels les godets
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102945_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Gabarda, rapporteur public ; - et les observations de Mme A, présente, et de Me Godemer, substituant Me Peru, pour la commune de Bagneux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb95
13 décembre 2011
13 décembre 2011
chef d'équipe, sur le site france champignon de Doué la fontaine, j'ai été amené à plusieurs reprise à reprendre celui-ci quant la qualité de ces prestations... casse matériel sur la machine ischida (godets
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Godet – sous brigadier de police-, MM. Barrière et Brotto, policiers auxiliaires.
Source officiellePage 67 sur 93