(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1988 par la cour d'appel de Douai (3ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Fatima Z..., épouse X..., demeurant ... (Nord), 2°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Fatima A..., demeurant à Vaulx en Velin (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mlle Fatima X..., née en 1987,

Abdelkader X..., 2 / Mme Fatima Y..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Mohamed X..., 2°/ de Mme Horia Z..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3°/ de Mme Fatima Y..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Hocine X..., 2°/ Mme Fatima X..., demeurant 24, rue du Bois de Boulogne, 92200 Neuilly-sur-Seine, 3°/ la société civile immobilière (SCI) Neuilly-Villers, dont le siège est 24, rue du Bois de Boulogne

Banamar Y..., demeurant ... (18e), 2 / de Mme Fatima A..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), 3 / de M. Mohamed Z..., demeurant ...

Mamadou Z..., demeurant 1, place des Fédérés à Noisy-Le-Grand (Seine-saint-Denis), 2 / Mme Fatima A..., 3 / Mme Amélia Augusta X..., 4 / M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Latifa A..., épouse C..., demeurant ... les Gonesse, 2°/ Mme Fatima

administratif de Lille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 15 septembre 1993 par laquelle le préfet du Nord a rejeté sa demande de regroupement familial en faveur de son épouse Fatima

N A N C E Le huit juillet deux mille vingt deux, Nous, Michel Louis BLANC, président de chambre à la Cour d'Appel d'Orléans, en remplacement de Monsieur le premier président, assisté de Fatima

  La requérante   L’affaire concerne une requête introduite par une ressortissante russe, Fatima Bazorkina née en 1938 et résidant à Karaboulak, en Ingouchie (Fédération de Russie).

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 13 février 2004, présentée par Mme Fatima Zora C épouse A demeurant chez ...; Mme C épouse A demande au président de la section

résiliation judiciaire fondée sur le non-paiement d'heures supplémentaires qui ne lui sont pas dues ; ET AUX MOTIFS éventuellement adoptés QU'au vu des pièces au dossier concernant l'emploi du temps de Mme Fatima

BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de greffier lors des débats ; Madame Fatima

BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, conseiller, Greffier : Madame Mireille LAVRUT, faisant fonction de greffier lors des débats ; Madame Fatima

Greffier : Madame Fatima HAJBI, Greffier lors des débats et du prononcé.

Madame Catherine GAY-VANDAME, Premier Président, Madame Hélène GRATADOUR , président de chambre, Monsieur Michel Louis BLANC, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima