lourd, et au moyen d'une motocyclette dont la puissance permettait, sans danger, de dépasser le poids lourd circulant à une vitesse de 35 à 40 kms/h, de sorte que l'abstention de Gaiffe, qui restait derrière

X... se retranche derrière une comptable du service, non identifiée ; qu'enfin et surtout, nonobstant l'emploi des fonds qui a été fait de la vente de l'immeuble, il est à noter que celui-ci appartenait

avait mis son sexe au niveau de la vulve entre les fesses et dans la bouche ; qu'il avait même éjaculé dans sa bouche et qu'elle avait dû cracher le sperme ; qu'un jour, il lui avait attaché les mains derrière

"aux motifs propres que le 19 juin 2001, Michel Y... déposait plainte contre le conducteur d'un véhicule, exposant qu'il s'était rendu au restaurant pour dîner et avait garé son véhicule Mercedes derrière

particulier des déclarations de Mme Y..., qu'elle savait qu'il aurait eu mauvaise réputation, notamment dans ses relations avec les femmes, et que, s'étant aperçue que le prévenu montait l'escalier derrière

l'animal tué peut être déplacé et bagué sur le lieu de présentation du gibier, à condition que ce soit à une courte distance, il faut noter que le chevreuil a été déplacé, puis dissimulé dans une grange derrière

cyclomotoriste qui arrivait sur une petite route, " à mon avis, il roulait trop vite, je me suis méfié et j'ai ralenti, j'ai vu arriver une Citroën BX en face et j'ai cru que le cyclo allait passer derrière

professionnel qui lui était reproché ; "alors, d'autre part, que le secret professionnel des comptables participant du secret des affaires et n'étant institué que dans l'intérêt du maître du secret, devient

subrogatoire et que le délit d'escroquerie n'exige pas que les fonds soient directement remis par la victime entre les mains de l'escroc ; qu'ainsi, la juridiction d'instruction ne pouvait se retrancher derrière

appartenait à Jean-Claude Y..., dirigeant de la société Lagarrigue, de vérifier la sincérité et la véracité des messages publicitaires avant d'assurer leur diffusion ; qu'il ne pouvait donc se retrancher derrière

judiciaire n'est pas soumis aux dispositions de l'article 226-13 du Code pénal et que, dès lors, toute discussion sur le second point de la distinction entre l'activité judiciaire et l'activité de l'expert, devient

décision de tout motif, ne satisfaisant pas ainsi aux prescriptions de l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 5 / que la nullité de la vente de la chose d'autrui est couverte si le vendeur devient

chambre où il prenait un fusil à pompe qu'il chargeait à cartouche en revenant dans la salle de séjour où donnait la porte d'entrée ; qu'il tirait alors un coup de feu, que Mme Y... qui se trouvait derrière

fait valoir que le seul fait d'avoir apposé, dans une seule de ses six boutiques, un ancien panonceau publicitaire de la société Hedyna, où le nom de Rayure avait été effacé au feutre noir, placé derrière

application de l'article R. 341-14 du Code de la sécurité sociale, la suspension ou la suppression de la pension prévue à l'article L. 341-13 intervient lorsque la capacité de gain de l'invalide pensionné devient

Fidan soit passé derrière Mlle X... et lui ait fait des propositions à connotation sexuelle pour dire la voie de fait établie, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard des articles

document, qui n'établissait en rien l'innocence de Mlle X..., devait s'apprécier à la lumière des attestations produites et notamment celle de Mme A..., qui précise que la caissière était "debout derrière

patrimoines ou une fictivité des sociétés mises en cause ; que spécialement la confusion de patrimoines entre les sociétés suppose que soient constatés des flux financiers anormaux, de sorte qu'il devient