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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2000119_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Cusin-Rollet, représentant Mme B et de
Source officielle2ème chambre
DTA_2104513_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Dans ces conditions, alors même que la hauteur de la construction projetée conduit à ce qu'elle culmine à 99 mètres A, et à supposer qu'elle soit visible depuis les points en contrebas, elle n'est pas
Source officielle4ème chambre
DTA_2307986_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique, -et les observations de Me Cunin, représentant M
Source officielle4ème chambre
DTA_2405458_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
protégées visant notamment à compenser la perte d’habitats liée à l’aménagement du cordon dunaire et à améliorer le milieu en particulier pour favoriser le développement du psammodrome d’Edwards, du cumin
Source officielleCh. Sociale -Section A
6451fb6148616ed0f8cd4fd2
2 mai 2023
2 mai 2023
RG 21/01989 N° Portalis DBVM-V-B7F-K3IJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle1ère Chambre
681061eb623750c90e2d75f8
28 avril 2025
28 avril 2025
OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
66274ef6c1c6ed00087b3d43
22 avril 2024
22 avril 2024
, Conseiller, chargé du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
696a477ccdc6046d4787c505
15 janvier 2026
15 janvier 2026
RG 23/03656 N° Portalis DBVM-V-B7H-L73N N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1089f19e8c50f8d361
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La société ZAPPA a sollicité l’intervention d’une nouvelle société, la société CUNIN SAS CONTREXEVILLE, chargée de procéder à l’établissement d’un rapport des défauts constatés sur les installations de
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aaa4ff9ec259c09663
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBVM-V-B7G-LNPM N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle2ème Chambre
6786d61bdf5b5c7d10caa858
7 janvier 2025
7 janvier 2025
immatriculé au RCS de DIJON sous le numéro 442 031 399, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Anne-Line CUNIN
Source officielle1ère Chambre
6785fdafe1c1941b1ee98147
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d45c71a6a83181c8dd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Portalis DBVM-V-B7F-LDM5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole GIACOMINI la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b481a7b805de12b59c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
N° RG 22/01974 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LL4H C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63c108a1bf9fd47c90a139d4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de LYON INTIMÉE : SASU SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e460f5537980008847206
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DBVM-V-B7F-LCFC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle13e chambre
6035adaa45d65c119f4253c0
17 mars 2016
17 mars 2016
barreau de PARIS, vestiaire: P0240 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté(e) par Maître Jean François MOLAS de la SCP MOLAS LEGER CUSIN
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03049_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
plus basse de la construction présente une hauteur de 2,77 m et est implantée à 6,27 m de distance par rapport à la limite de fond de terrain, tandis que la partie la plus haute de la construction culmine
Source officielleChambre 3-1
6364ba98e405357f749ea6e1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
disproportionnées, -elle n'a jamais eu la charge de l'entretien général du bateau, -les appelants ne justifient pas d'un entretien régulier du navire, ni du respect des préconisations du constructeur CUMMINS
Source officielle1ère chambre civile A
6163c2bd1a5f0a71dc3c914b
3 juin 2010
3 juin 2010
Monsieur [W] [J] [U] [B] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 8] (RHONE) [Adresse 7] [Localité 5] représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de Maître Patrick CUMIN
Source officiellePage 67 sur 92