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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

67eed2beb848dd6814c5e754

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

167 € HT et HC par an, à destination de « restauration sur place, à emporter et livraison, sans fourneaux ou plaques de cuisson, à l'exception des appareils à toast, des fours micro-ondes et « rice-cooker

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Ainsi, cette revendication est selon elle antériorisée par le brevet US 2006 / 0000368A1 car l'homme du métier qui, selon les enseignements de ce brevet, cuit de la pâte à cookies en plaçant cette pâte

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

il s'agira de : Mme [S] [D], General Secretary & COO de FINTECTURE, Je préparerai l'enveloppe DOCUSIGN pour signature électronique dès réception.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC006659216

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

He also argued that he could no longer find a job as a qualified cook, his main profession, because employers hesitated to hire former tuberculosis sufferers. 22.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519

Admin. suprême

23 janvier 2023

23 janvier 2023

They disguised themselves as a gardener and a cook and found work in the king’s castle, where they eventually succeeded in reversing the spell cast on the twelve brothers.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC001027506

Admin. suprême

6 juillet 2010

6 juillet 2010

application out of the list of cases and to the applicant's reply, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Ms Mária Bardošová, is a Slovak national who was born in 1953 and lives in Cork

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb843

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

C'est à cette époque que Mme [Y] s'est ouverte des difficultés de trésorerie : la banque ne lâche pas assez si toute la billeterie rentrait ça serait cool ...c'est trés dur...je commence à ne plus

Source officielle
CA

Chambre 4 A

643e350b83146e04f531eb2e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il résulte de : - l'attestation de Monsieur [O] [C], superviseur de secteur des magasins Coop/Carrefour, que son responsable d'enseigne a autorisé Madame [N] [K] (gérante de la Sarl Epicerie Au Petit

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63d37ab0d1bc2605de4b4ac7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il est en effet produit par l'intimée un extrait de l'acte de vente, daté du 18 septembre 2009, conclu entre l'association Coop de France et la SCI Plateau les halles (acquéreur) et portant modification

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6717407c6a24f8a713323c99

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Il considère qu'il n'a pas de troubles psychiatriques, qu'il est cool, que cela fait 25 ans qu'il est traité, qu'il souhaite rentrer chez lui et continuer les soins à domicile.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6801e1929b53b0c2f5373ea5

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Crédit-preneur d'un bâtiment (lot n°25) du lotissement commercial [J] [Z], dénommé Centre Commercial Cap Océan à La Teste de Buch (Gironde) qui lui a été donné à bail le 25 juin 1998 par la société Inter Coop

Source officielle
CA

2° chambre

5fdde0f5b73cac84301957f2

Appel

17 juillet 2018

17 juillet 2018

Ces tarifs comportent des remises sur factures et des remises différées sous l'intitulé 'coop comm annuelle'.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000029851682

Admin. suprême

19 novembre 2014

19 novembre 2014

contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société Apple Distribution International et la société Apple Retail France, dont le siège est situé respectivement à Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

628490b0498a54057d102ff2

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

'expédition depuis la CHINE : - la Société PIECES SERVICES GRUES chargerait immédiatement la marchandise dans les containers prévus en CHINE, - la Société PIECES SERVICES GRUES fournirait les CI, COO

Source officielle
TJ

Pôle social

686eb0ae72b5e5e648cae904

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C], certifie que Monsieur [L] [F] … présente une tumeur urothéliale classé PG1 PTA … Il a été exposé pendant sa carrière, depuis l'année 2000, aux [28], présents dans différents secteurs fonte et cokerie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6e25bbe450008b2cc12

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Aucun des textes qu'elle contient ne mentionne l'expression 'Glaces by Ness' et ce, même si : - les clients y sont invités à faire le plein (de) patisseries, cookies, madeleines, glaces, cakes ... ,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376105974d258318455169

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

[C] [F] indique qu'il a travaillé pour la Société [12] à compter du 2 mai 1971 aux « ateliers usines » et que leur « boulot consistait aux réparations des services/laminoirs, agglomération, cokerie ' Haut

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61638432b5b1827189c74715

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

à mesure du chargement), -diffusion de tracts par messagerie, -'spam' (diffusion d'un document en grand nombre), -forums et 'chat', -'applets', java, moteurs de recherche (sauf sur internet) ou cookies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be54

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

de tonnes d'acier destinée à l'automobile, le bâtiment, l'emballage, l'électroménager ; Attendu que le processus consiste à agglomérer le minerai de fer et à transformer le charbon en coke dans la cokerie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10367

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

révélé une DLUO primaire dépassée sur une bouteille de Pepsi ; la présence le 16 septembre 2014 de divers aliments sans DLC secondaire, une brique de lait entamée, non filmée, non datée, des plaques de cookies

Source officielle