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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
662b43a3fe25450008314718
25 avril 2024
25 avril 2024
la citerne ne peut être retenu ; - la responsabilité délictuelle de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007816785
18 janvier 1993
18 janvier 1993
CITROEN dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice et la SGDL PARIS-LOISIRS dont le siège social est ... porte de la Chapelle à Paris (75018) représentée par son président
Source officielleJCP FOND
67898859428384b762e6bd66
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le 1er octobre 2019, Monsieur [B] [G] a souscrit auprès de la SA COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR un contrat de prêt d’un montant de 9535 € affecté au financement d’un véhicule Citroen
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba8689
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LES HALLES DES SAVEURS sont propriétaires d’un véhicule à usage professionnel de marque CITROEN modèle JUMPER immatriculé [Immatriculation 13].
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4da
24 janvier 2011
24 janvier 2011
devrait assurer le règlement provisoire du crédit commun -attribué, sous réserve des droits de chacun des époux dans la liquidation du régime matrimonial, à Nadjat Y... la jouissance du véhicule commun citroën
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201315
24 juin 2010
24 juin 2010
les époux X..., fermé par une porte, d'une largeur de 3,17 mètres de largeur sur 5 mètres de longueur, permet l'installation d'étagères murales de rangement, le stationnement d'un véhicule de marque CITROEN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210700
16 décembre 2021
16 décembre 2021
[X], entrainant l'obligation pour le premier de réparer le préjudice subi par le second lors de l'effondrement du mur d'une citerne, la cour d'appel a énoncé que M.
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d85d
6 janvier 1965
6 janvier 1965
QUI ETAIT ALLE, AVEC DEUX AMIS, DANS UNE VILLE VOISINE, REVINT LE LENDEMAIN MATIN DANS L'AUTOMOBILE 2 CV CITROEN QU'IL CONDUISAIT ; QUE, PASSANT, VERS 7 HEURES, DAS UN HAMEAU PROCHE DE SA RESIDENCE,
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582bd
6 juillet 1993
6 juillet 1993
redressement judiciaire sans avoir payé à la société Aro France les pinces pour robots de soudage installées sur des chaînes de montage de voitures livrées, antérieurement, à la société des Automobiles Citroën
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc71
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de la protection du tribunal judiciaire d'Alès - a condamné celui-ci à lui payer la somme de 1 655,79 euros au titre de la garantie légale de conformité attachée au contrat de cession du véhicule Citroën
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2416356_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que les véhicules Renault Clio, Renault Captur et Citroën C3 Air Cross appartenant à la société Marior Trans 6, objets du litige, ont été confisqués par le procureur de la République
Source officiellesoc
613720f8cd580146773efe8e
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GARAGE VIDAL, prise en la personne de son gérant, concessionnaire CITROEN, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ecfbc
26 mai 1987
26 mai 1987
. a été victime d'un accident mortel de la circulation, qui a été admis comme accident du travail et dont la responsabilité a été partagée entre deux tiers, dont l'un était un salarié de la société Citroën
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbec
27 avril 1988
27 avril 1988
cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1985 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société GARAGE CHAMPION Georges et fils, dont le siège est à Beaune (Côte-d'Or), garage Citroën
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f7468
6 janvier 1993
6 janvier 1993
aujourd'hui "SCM", dont le siège social est ... (2ème), en cassation du même arrêt, à l'égard de la société Merrest, société anonyme, dont le siège social et lieudit "Usines Center", Route André Citroën
Source officiellesoc
61372206cd580146773f99fa
23 mars 1994
23 mars 1994
le siège est ... à Saint-Raphaël (Var), en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le tribunal d'instance de Fréjus, en matière électorale, au profit de M. le directeur de l'entreprise Citroën
Source officielleciv2
613722fccd58014677404074
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Cyrille E..., demeurant les Citrines 6, place des Trois Saffres, 21121 Fontaine les Dijon, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ de Mme Sylvie C..., 8°/ de M.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623676
2 décembre 1988
2 décembre 1988
valeur d'ailleurs faible, cet élément du train de vie dans la fixation des bases d'imposition dès lors que le contribuable en avait la disposition ; En ce qui concerne le véhicule automobile de marque Citroën
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200310
27 février 2014
27 février 2014
subrogée dans les droits du vendeur ; qu'en conclusion, c'est à raison que le premier juge a favorablement accueilli la demande de la société Crédipar tendant à l'autoriser à appréhender le véhicule Citroën
Source officielle2ème Chambre
63b7ccc06b63637c907b7a3c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[O] [R] un véhicule Citroën C4 Picasso immatriculé [Immatriculation 3] moyennant la somme de 5 600 euros.
Source officiellePage 67 sur 217