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1 389 résultats pour « Chabouty »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2206813_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

2013 pour des montants respectifs de 18 514,89 euros et 25 148 euros des frais correspondant à la location de matériels et véhicules de chantier pour des travaux réalisés dans la propriété La Grande Chabotière

Source officielle

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CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027499096

Admin. suprême

3 juin 2013

3 juin 2013

porter à ce site protégé, y compris au regard des nécessités de la protection de sa faune et de sa flore, notamment des espèces de poissons menacées Toxostome, Apron, Blageon, Barbeau méridional et Chabot

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fca58b0a78bbc2c9fcf84be

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

] 1955 à [Localité 10] Clinique Urologique [11] - [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Gérard CHABOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2108477_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2021, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés de : 1°) lui donner acte de ses plus

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902401_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

peuvent avoir pour conséquence le déversement de ces matières dans le gave d'Aspe, classés en zone Natura 2000 en raison de la présence de l'écrevisse à pattes blanches, du desman des Pyrénées, du chabot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2114845_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 10 janvier 2022, le CHU de Nantes, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte de ce qu'il émet ses plus expresses réserves quant à l'engagement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305273_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305457_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216202_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Lopez pour la société les Gentlemen d'Epsom.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216661_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Lopez pour la société les Gentlemen d'Epsom.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0ec2dcc47fa05db2fc501

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

avocat au barreau de PARIS INTIMES : FIVA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lydia CHABOUNI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624a77a68110eae5b68fc3

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

Il a, le 6 avril 2010, été': -révoqué de son mandat de président de la SAS FINANCIERE LOUIS, -révoqué de ses autres fonctions de président des sociétés INTERNATIONAL PRESTIGE EVENTS, POTEL ET CHABOT

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1912820_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Mme C, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908034_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par un mémoire enregistré le 31 octobre 2019, le centre hospitalier du Mans, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106396_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2021, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Chabot puis par Me Maillard, demande au tribunal : 1°) d'allouer à Mme C épouse

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CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471062.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Confédération Paysanne, l'association Environnement et santé, l'association Foll'Avoine, l'association Générations Futures, l'association HALTE OGM 07, l'association de protection des rivières ariégeoise " le Chabot

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60327e42963afdb244d0721f

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Par acte du 30 octobre 2013, la SCI SCAT a fait assigner la SCP CHABAUT-BIELLMANN devant le même Tribunal, en invoquant que l'huissier a manqué à son obligation de conseil et d'information envers elle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1900443_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6bb83c9498318209e2f

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

I] Mme [O] [K] épouse [I] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CHABOT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00401_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

La fédération de pêche de Haute-Savoie a confirmé en 2020 qu'au vu de la nature torrentielle du cours d'eau, la reproduction des espèces de truite fario et de chabot est difficile dans ce secteur, que

Source officielle