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1 552 résultats pour « Castelain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY02126_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

C..., représenté par Me Legrand-Castellon, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu'il n'a pas entièrement fait droit à sa demande ; 2°) d’annuler cette décision ; 3°) de mettre

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

6a192a3ecdc6046d47546868

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 MAI 2026 Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a17d57ccdc6046d47314d2c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 27 MAI 2026 Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1118JUD003978109

Admin. suprême

18 novembre 2014

18 novembre 2014

ceux ayant été discutés pendant le procès, avaient en définitive conduit les jurés à condamner le requérant du chef de tentative d’assassinat (dans le même sens, Taxquet , précité, § 97   ; Castellino

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1c38ac3a658931de7d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Olivier CASTELLACCI

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca300cdc6046d47454ece

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Antonio BALLONE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC003814812

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

1950 Venice Domenico CONSOLI 19/03/1952 Asolo Giorgio DISTEFANO 16/06/1961 Bassano Del Grappa Lorella CONTI 24/10/1962 Civitavecchia Anna Domenica CELESTINO 09/01/1964 Bassano Del Grappa Costantino CASTELLANO

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2506320_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

se prévaut, en outre, de son insertion professionnelle en qualité de commis de cuisine au sein de la société Pouss Pouss entre février et juin 2020, en qualité d’ouvrier pour la société Fromagerie Castellano

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afa8

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me BIZET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société MBF PLASTIQUES SA 68, rue Castellion

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301509_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant la commune de Reims. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201332_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Olivier Nizet, président, Mme Anne-Cécile Castellani, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302285_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6e

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

INTIMES : Monsieur César X... ... 20144 STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Représenté par Me Philippe FONTANA, avocat au barreau de PARIS ASSEDIC REGION CORSE Quartier St Joseph Immeuble Castellani

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa7

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

au barreau d'AJACCIO INTIMEE : DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DE LA SOLIDARITE ET DE LA SANTE DE LA CORSE DU SUD (DDSS) Pris en la personne de son représentant légal Quartier Saint Joseph Immeuble CASTELLANI-BP

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002222_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202380_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202385_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les éclaircissements présentés à titre exceptionnel par M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202481_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202584_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle