Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
63cb928f9c02507c9078dc15
20 janvier 2023
20 janvier 2023
calés car le matériel mis à disposition ne disposait pas d'anneaux d'ancrage permettant l'arrimage du chargement, que par ailleurs l'entreprise ne fournissait à son chaffeur ni sangle, ni barre de calage
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c62b8594705dbfcc9ac
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il en conclut que la limite séparative située entre les parcelles litigieuses est issue du plan de remembrement côté joint en annexe de son rapport, que cette limite a pu faire l'objet d'un calage, suite
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7778b63d05df1306a6
30 août 2022
30 août 2022
de l'état d'ébriété de l'intimé sur son lieu de travail constituant un danger en raison de ses fonctions ; Attendu qu'en qualité d'ouvrier de manutention ferroviaire, l'intimé devait procéder au calage
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf26b63637c907b7b54
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* les voliges du faitage non achevées L'expert relève que les voliges n'ont pas été mises en 'uvre avec les règles qui s'imposent, à savoir des calages bois en sous-face par rapport à la panne faîtière
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcdd49e0104f58f00e6
3 avril 2023
3 avril 2023
Objet dont le contact a blessé la victime : des madriers de calage." Par ailleurs, il ressort du procès-verbal d'audition dressé par la gendarmerie de la Verpillère le 14 décembre 2017 que M.
Source officielleRéférés - Vie privée
69cede59cdc6046d47e8be7c
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle veut lui faire un câlin ou une prise de judo ? » ; - « Après sa rupture, on peut le dire : [B] est très vite remonté en selle ».
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69add5cbcdc6046d47f8a2fc
4 avril 2025
4 avril 2025
ci-après nommée FOURNIL, anime et développe un réseau de points de vente de distribution de produits de Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, sandwicherie et produits traiteurs sous l'enseigne LA MIE CALINE
Source officielleChambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc7169
9 janvier 2025
9 janvier 2025
apparents et des vices cachés. 2.1. sur les réseaux EU/EV dans le vide-sanitaire Le rapport d'expertise permet de dire qu'il existe des contre-pentes sur les collecteurs, ainsi qu'une insuffisance de calage
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be098cda2201c09829feb
4 octobre 2024
4 octobre 2024
en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Marc BOLLET de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et par Me Maud PAVARD de la SERLARL CALICE
Source officielle1ere Chambre
67ff3d326d3290e00e0e798e
15 avril 2025
15 avril 2025
Les mentions de son pré-rapport concernant cette dernière réunion sont les suivantes : 'nous finissons l'ouverture de la boîte et constatons une vis de sélecteur principal de calage usée'.
Source officielle4ème chambre 2ème section
65aacc7e0c777d3ec8eb62d3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
établi sur la base des constatations réalisées sans désaccord d'aucune des parties et notamment de monsieur [G] [Y] Chef d'atelier du garage RENAULT considéré que la cause du sinistre résidait dans un calage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301187_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303117_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100066
17 janvier 2018
17 janvier 2018
premiers réglages de la chaudière : il précise à l'expert qu'il a été fait un réglage du volet d'air pour la combustion des granulats et un réglage sur le tempo de déversement des granulats en fonction du calage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310401
5 juillet 2018
5 juillet 2018
X... du 7 juin 2013 indique que "seul l'angle A de la construction empiéterait sur la parcelle voisine d'environ 3 cm (au minimum 1 cm en suivant la précision de notre calage dans le système d'origine)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110236
25 mai 2016
25 mai 2016
troubles du sommeil récurrents, forte angoisse de séparation, trouble des sphincters), une régression au plan du langage, une tolérance moindre à la frustration, des colères, des pleurs et une demande de câlins
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300694
1 octobre 2020
1 octobre 2020
U..., page 8: défaut de scellement des pannes en pignon, poinçons de fermes porteuses fissurés, calage anarchique des chevrons, chevrons en porte-à-faux, aboutements de pannes par simples planches, fermes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0206DEC007496301
6 février 2007
6 février 2007
The former two were adjourned with a view to calling witnesses and the latter until delivery of the judgment. On 14 August 2000 the District Court granted the action and dismissed the counterclaim.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207609_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle4e Chambre B
6162f6f8b807dfe813d29787
31 octobre 2011
31 octobre 2011
La superposition des plans du cadastre, des éléments de calage et du plan [WJ] montre que la parcelle [Cadastre 9] ne se trouve pas positionnée sur les lieux comme sur le plan cadastral, ni même comme
Source officiellePage 67 sur 170