CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 690 résultats pour « Brottier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203173_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2107142_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public ; - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00040_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00813_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01647_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01812_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01393_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02742_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03112_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2104634_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2101896_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400987_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400242_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Brossier, - les observations de Me Bruschi, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400243_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400246_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2308239_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308780_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309677_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Brossier, président, Mme Charpy, conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2024. L'assesseure la plus ancienne, Signé C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403254_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402146_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Brossier, - les observations de Me Cuzin-Tourham pour et en présence du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 67 sur 435

← PrécédentSuivant →