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10 307 résultats pour « Broc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01745

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

X... a été engagé en novembre 1993 par la Banque régionale de l'Ouest, ci après désignée BRO, s'est vu confier le 22 juin 2004 la direction de l'agence Sarthe entreprises ; qu'ayant invoqué des insuffisances

Source officielle

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CC

comm

61372283cd580146773fde15

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

(Indre), 3 / de Mme Bro X..., représentant des créanciers, ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10492

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Mathieu B..., domicilié [...] , Bronx 2711 Henry Hudson C..., NY 10463-4715 (États-Unis), défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163a6121d97f2f687d9137e

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

(à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), couvertures de lit et de table, publicité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100441

Cassation

2 avril 2009

2 avril 2009

Khaled X..., contre une décision rendue le 8 avril 2008 par la cour d'appel de Lyon, dans le litige l'opposant à la société BNP Paribas et la société Brice Robert Rhône-Alpes ; Attendu qu'il y a lieu

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007651604

Admin. suprême

23 avril 1975

23 avril 1975

AUTORISATION, ACCORDEE EN 1945 PAR LA COMMUNE DE LUNERY, D'INSTALLER DANS LE SOUS-SOL D'UNE VOIE PUBLIQUE UNE CANALISATION DESTINEE A ALIMENTER EN EAU POTABLE UN CERTAIN NOMBRE D'HABITATIONS DU HAMEAU DE LA BROSSE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d552eacdc6046d47704022

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée Monsieur [P] [R], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Bernard BENAÏEM Avocat au Barreau de Paris Toque G500 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TCOM

Référés

69f0c908cdc6046d47d8ba5e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Karim EL BARKANI, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01341 DEMANDEURS SASU EURO LEASE MATERIELS [Adresse 1] comparant par Cabinet CHB AVOCATS - Me Charline BROSSE [Adresse

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eead

Cassation

4 janvier 1967

4 janvier 1967

HECTOLITRES DE VIN ROUGE ; QU'UN PRELEVEMENT EFFECTUE SUR UN LOT DE 36 HECTOLITRES RESTANT EN CAVE SUR LE TOTAL RECU, A REVELE QUE LE VIN DONT S'AGIT ETAIT FALSIFIE PAR ADDITION D'UN ANTISEPTIQUE BROME

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. X

61372176cd580146773f3f27

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Jean-Pierre X..., demeurant à Broons (Côtes-d'Armor), ..., 2°/ M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da49c0d3e3fe99d17a59

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Madame [R] [P] [H] [T], demeurant [Adresse 1] comparante en personne Madame [Y] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Mme [R] [P] [H] [T] (Mère), munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6717ed0f6d8b1985f45f0fe9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[K] & [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] DÉFENDEURS Madame [Y] [C], demeurant [Adresse 2] Monsieur [W] [C], demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON, Vice-présidente, juge des

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2597c1ccb0008628c47

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

SUSHI EXPRESS, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Christian BROCAS, avocat au barreau d'ANNECY Intimés POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE HAUTE-SAVOIE, dont le

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809e919da7c4f1759b92

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

MISE EN ETAT DU 15 JANVIER 2024 Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/02439 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XKOM N° de Minute : 24/00029 Monsieur [I] [U] [X] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Brice

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471309.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

III au code général des impôts, auquel renvoie l'article 244 quater B du même code, alors qu'elle se prévalait de ce que deux dossiers en tous points similaires aux siens déposés par la société La Brosserie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200644

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

X... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer une contribution à l'entretien et à l'éducation de ses enfants, Brice et Sonia, d'un montant indexé de 150 euros par enfant et par mois, alors, selon le

Source officielle
CC

civ3

6137212dcd580146773f19c4

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

C..., Yves, Gabriel, Marie, Antoine A..., demeurant avec son épouse, née Annick D..., à "La Brosse" à Marcilly-En-Gault, (Loire-et-Cher), 2°) Mme Annick, Liliane D..., épouse de M.

Source officielle
CC

comm

61372240cd580146773fb76d

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société granitière industrielle de Coglais, Sogic, société anonyme dont le siège est ..., Sainte-Brice-en-Cogles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207072_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

A B, représenté par Me Broca, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 8 décembre 2022 par lequel la préfète de

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CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500893.20250708

Admin. suprême

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Les sociétés d'exercice libéral par actions simplifiées Pharmacie du Centre et Pharmacie Broche ont demandé au tribunal administratif de Bastia, d'une part, d'annuler pour excès

Source officielle