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2 661 résultats pour « Braugé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

69cdff7ecdc6046d47d2af79

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Valérie CHAMP, présidente de chambre Mme Anne BAMBERGER, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356b91b69e88a370fd99

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Vincent BRAUD, président M. Marc BAILLY, président chargé du rapport MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

65b20e69c4cf860008dff54c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère MME Laurence CHAINTRON, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par MME [A] [C] dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

653a06c1d0451e8318d0eaf3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : M.Vincent BRAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

653a06c1d0451e8318d0eaf5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Vincent BRAUD, président.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65c1314dd4f3671a27f85dd2

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Minute n° AFFAIRE : [C] [I] C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELARL MESCAM & BRAUN

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6584912fe41137cbf9fc8458

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

MASILA II [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Alexandre BRAUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0032 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 5] - [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68f9b6c90a84a5e5f0016a3c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - contradictoire - par mise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68f9b6c90a84a5e5f0016a6c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Anne BAMBERGER dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2601336_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 8 mars 2026 et le 30 mars 2026, la société Paprec Energie Centre Est, représentée par Me Braud, demande à la juge des référés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6fcdc6046d470940be

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Vincent BRAUD, président de chambre, et Mme Anne BAMBERGER, conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a0e99fecdc6046d47658d65

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vincent BRAUD, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère Mme Anne BAMBERGER, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fda58d2550560a10f0b1736

Appel

22 juillet 2019

22 juillet 2019

Représentée par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Maryannick BRAUN de la SELARL MESCAM & BRAUN, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162da79dda066944ee0e90d

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Monsieur [T] [F] [B] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG (Me Dominique OLIVIER), avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assisté de : Me Bernard BRAUN

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03499_20250611

Admin. Appel

11 juin 2025

11 juin 2025

mémoires, enregistrés les 18 janvier, 7 mars, 4 avril, 9 avril et 15 mai 2025, et un dernier mémoire non communiqué, enregistré le 23 mai 2025, l'association Noyant-Air et autres, représentés par Me Braud

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00789_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

naturel présentant un intérêt écologique fort en raison de sa proximité, d’une part, avec la zone naturelle d’intérêt écologique floristique et faunistique (ZNIEFF) de type II n° 06124100 (forêts de la Brague

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11187

Admin. suprême

1 septembre 2016

1 septembre 2016

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 199 August-September 2016 Marc Brauer

Source officielle
CC

soc

6079b1e79ba5988459c53dc4

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

Centre-Atlantique" et "Sud-Ouest" ; qu'un protocole préélectoral signé au niveau de l'établissement "Dalkia Atlantique" prévoit que le scrutin se déroulera en deux bureaux de vote distincts, l'un à Bruges

Source officielle
TJ

PS élections pro

661436163bbdffcd9171a825

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

° Portalis 352J-W-B7I-C4BGA N° MINUTE : 24/ JUGEMENT rendu le 05 avril 2024 DEMANDERESSE Syndicat UNSA - SNPHLM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laura GROSSET BRAUER

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304109_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il est par ailleurs capitaine de son équipe de football au club de Bruges dont il est licencié.

Source officielle