Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Avec Alexandre nous avons repris la route en direction de BOYNES (45), pour décharger la palette. A 13H15, nous sommes arrivés à Jargeau.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101255
7 novembre 2012
7 novembre 2012
extrait d'acte de naissance de Pierre Antoine Arnaud X... délivré le 6 janvier 2009 par l'officier de l'état civil de BINGERVILLE et comportant mention de son mariage le 15 décembre 1982 avec Melle Boyo
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02688
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Mademoiselle A..., pendant une longue période, partait en pleurant et venait au travail « la boule au ventre ». Des reproches lui étaient faits par Monsieur X...sur son embonpoint.
Source officiellecr
613724e8cd580146774195c1
21 mars 1988
21 mars 1988
droit dispenser les recettes de la TVA, et par conséquent des obligations de la billeterie ; qu'X... et Mme A... étaient les dirigeants de fait de l'association, le premier en sa qualité d'animateur du Boy's
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00580_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A, représenté par Me Boye, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02013_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, F.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02769_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03408_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100185_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ces témoignages font état d'une " tension constante en classe ", l'un d'entre eux évoquant même avoir " la boule au ventre ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101436_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
. / • Les aires de jeux extérieurs (piscines, tennis, jeux de boule, etc.) et les abris de jardins sont autorisés, sauf dans les jardins " de devant ", entre l'espace public et les immeubles, sous condition
Source officielle8ème Chambre
DTA_2007291_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Bories, rapporteur public ; - les observations de Me Boel substituant Me Guidet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2005750_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 20 août 2020, la société Qualipel, représentée par Me Besnards Boelle, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02014_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02015_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03839_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BoffyLe président, V-M. Picard La greffière, A.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2205171_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
C B A, représenté par Me Coutanceau Boul, demande au tribunal de condamner l'État à lui verser la somme de 5 000 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de son absence de relogement
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500974_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sousa Pereira, magistrate désignée ; - les observations de Me Boye-Nicolas, avocate commise d'office de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222826_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
A B, représenté par Me Coutanceau Boul, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite intervenue le 9 septembre 2022 par laquelle la commission départementale de médiation de Paris a refusé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110651
5 octobre 2022
5 octobre 2022
monsieur [J] à monsieur [T] et ainsi rédigé "[R] [R], Tu avais bien raison ; les deux sommes de cent sept mille francs et de cent mille francs ne sont pas débitées ... je suis désolé ; à mon âge on perd la boule
Source officielle11e chambre
5fca24e20b709516db1d3881
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Je ne sais pas trop, c'est tout un tas de sentiments qui se mélangent, une boule dans le ventre. Tu sais je ne suis pas douée, vraiment pas. Ça ne finit jamais bien ce truc.
Source officiellePage 67 sur 225