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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
64c35c5af01612d969deff54
27 juillet 2023
27 juillet 2023
La société Boulangerie Aysim a relevé appel de ce jugement le 04 novembre 2022.
Source officielleChambre 3-3
6438f1c6a942a604f5e9318d
13 avril 2023
13 avril 2023
La société Boulangerie détenait un compte courant auprès de son fournisseur.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5d59ecdc6046d47b13b8c
10 avril 2025
10 avril 2025
Les sociétés LIMES et BOULANGER sont en relation commerciale depuis 2018.
Source officiellesoc
613723f2cd58014677410417
9 avril 2002
9 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat départemental de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie des Hautes-Pyrénées
Source officielleChambre sociale-2ème sect
651fa56ec601f083189917a7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MARTINI à compter du 06 janvier 2021, en qualité de boulanger.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaac0dd52ced3d166ebcd7
6 juin 2019
6 juin 2019
magasins spécialisés sous l'enseigne Boulanger.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6700d6ee836fac7141b7e9bc
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de [Adresse 11] de toutes sommes revendiquées par Banque Populaire à l'encontre de Boulangerie de [Adresse 11], - décharger la Boulangerie de [Adresse 11] de toutes obligations au titre du contrat de
Source officielleREFERES 1ER PP
69739d43cdc6046d47701aa0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
judiciaire de Senlis que la Sarl Boulangerie [D] n'a pas demandé d'écarter l'exécution provisoire ; - la Sarl Boulangerie [D] ne justifie d'aucun moyen sérieux d'annulation ou de réformation du jugement
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03160_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
NEAG Boulogne dans un délai de deux mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93027
10 mars 2016
10 mars 2016
mai 2010 était un nouveau bail a constaté l'acquisition de la clause résolutoire et ordonné l'expulsion de la société Boulangerie du Marché, a fixé une indemnité d'occupation et condamné la société Boulangerie
Source officielleJuge de l'exécution
68debe586af9fd1f80948916
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ET BOULANGERS PATISSIERS DES BOUCHES DU RHONE une provision de 2.000 euros, -condamner la SARL GDNJ à payer au GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS DES MAITRES ARTISANS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00529_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Sur les conclusions de la SARL Boulangerie Marceau : 3.
Source officielleAvis
CADA:20183727
10 janvier 2019
10 janvier 2019
dossier d’action éducative en milieu ouvert (AEMO) la concernant détenu dans les archives du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) Paris Centre - unité éducative en milieu ouvert (UEMO) Boulanger
Source officielleChambre 4-5
6618cef37935f50008be3f6f
11 avril 2024
11 avril 2024
Le 1er décembre 2019, Mme [R] est engagée par la société Boulangerie de la Californie, boulangerie, également géré par M. [H].
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515643_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Article 2 : Les associations " Actions Environnement Ouest Parisien " et " Boulogne Environnement " verseront la somme de 1 000 euros à la commune de Boulogne-Billancourt en application de l'article L.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efb45bbe450008b2cfe5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La convention collective nationale de la boulangerie, pâtisserie et activités d'artisan s'applique au contrat de travail.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607792_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).
Source officielle8ème Chambre
DTA_2009473_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
par la commune de Boulogne-Billancourt : 5.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e760ca52a2831c015a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BOULANGER FRANCHISE C/ S.A.S.
Source officielleChambre 3-1
67ee196f6cff766e94e38a38
2 avril 2025
2 avril 2025
exploitée par la société Boulangerie Leila Azzouz à [Localité 2], suite à un incendie.
Source officiellePage 67 sur 1352