DEFFARGES FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/02991 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GPCD DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS

15/04/2021 la SELARL DEREC la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 15 AVRIL 2021 No : 102 - 21 No RG 20/01862 No Portalis DBVN-V-B7E-GGUI DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS

prescription ; Qu'après avoir rappelé, par motifs propres et adoptés, que le rapport de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés publics (MIEM), transmis le 29 mai 1997 au parquet de Blois

référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le site archéologique de Saint Blaise

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. U... S..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.

SOINS SANS CONSENTEMENT (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 24/00044 Minute n°44/2024 Notifications du : 01/08/2024 Juge des libertés et de la détention de Blois

SOFIRAL ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 39/23 RG 22/01500 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTEI DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Juge des contentieux de la protection, Tribunal Judiciaire de BLOIS

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/02267 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E3SB Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG

Par acte en date du 19 avril 2023, elle les assignait devant le tribunal judiciaire de Blois aux fins de les entendre condamner à rétablir l'assiette du passage de 3 m de large en procédant au retrait

. : 07/01378 Décision de première instance : Tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois en date du 15 mai 2007 ENTRE DEMANDEUR AU CONTREDIT : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR représentant l'Etat

Sur appel d' un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 17 OCTOBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER 26 / 06 / 2008 ARRÊT du : 26 JUIN 2008 No RG : 07 / 02540 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS

Madame A C, qui exerce les fonctions de professeure de lettres modernes depuis 1991 a été affectée au lycée François-Philibert Dessaignes de Blois (Loir-et-Cher) à compter du 1er septembre 2013.

[J] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société Protelco Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 50370 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

[V] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [Z] Ordonnance : 50646 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

[K] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [T] Ordonnance : 50674 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

[J] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Ordonnance : 60490 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

[R] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : la société Stratek plastics limited Ordonnance : 50068 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère