CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 570 résultats pour « Baschet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21346_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

B... représenté par Me Bachet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 17 décembre 2021 ; 2°) d’annuler les arrêtés préfectoraux du 13 décembre 2021 portant décision de transfert aux autorités

Source officielle

Page 67 sur 79

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BASCHET, Frédéric, Bertrand, Claude, Marie

SIREN 480322700Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCC BASCHET

SIREN 820708451Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

20/05/2026

Voir →

Modifications diverses

BASCHET, Sylvain, Matthieu, Hervé

SIREN 988978672Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MICHELE BASCHET SAS

SIREN 307254862Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/11/2025

Voir →

Modifications diverses

BASCHET, Frédéric, Bertrand, Claude, Marie

SIREN 480322700Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/09/2025

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02469_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

B, représenté par Me Bachet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 juillet 2023 du préfet de la Haute-Garonne ; 3°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02688_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 décembre 2025 sous le n° 25TL02688, Mme A..., représentée par Me Bachet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d79

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Aataph X... afin qu'il occupe un poste de coffreur bancheur N 3 P 2 sur le chantier " CCI Pierre Cointreau " situé à Angers (49). Le 30 juin 2008, la société ADECCO et M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969dab1cdc6046d477c6d04

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[V] [R] (la victime), exerçant en qualité de coffreur boiseur bancheur au sein de la société [6] (la société), a déclaré à la [7] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'canal carpien' sur

Source officielle
TJ

Référés

69cd8be2cdc6046d47c9fb69

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

exécutoire délivrée à : - Me Laurent IVALDI CCC Expertises Le : 01 Avril 2026 PARTIES : DEMANDEUR [V] [U] [G] né le 26 Novembre 1951 à CAMPILE (20290), de nationalité française, demeurant BARCHETTA

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6788a094a1dbfbd5d79cd568

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de la société ETANCHEITE RENOVATION SERVICES- ERS [Adresse 8] [Localité 14] sans avocat constitué GROUPAMA D'OC [Adresse 39] [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par : - Me Michel BARTHET

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36df68c0355000835f79d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il fait valoir qu'il est embauché comme intérimaire en qualité de bancheur dans le bâtiment et avoir repris le paiement du loyer depuis décembre 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 4

68f2a354e97b8c182996d754

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de procédure civile ; [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS, Bertrand BAUCHOT

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe61ccdc6046d47874b0b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE [1] SERVICE AT/MP [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Michel BARTHET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211312_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la décision attaquée l'empêche de débuter sa formation de coffreur-bancheur qui doit commencer le 4 octobre 2022 au CFA de Loire-Atlantique

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2217057_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

demande d'autorisation de travail remplie par une société d'intérim à son bénéfice pour l'engager dans le cadre d'un contrat de mission temporaire à durée déterminée en qualité de peintre coffreur/bancheur

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61625c94d64a6b1f51487715

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Valéry GOLLAIN (avocat au barreau de LILLE), substitué par Me BAUCHOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c5b

Appel

11 janvier 1999

11 janvier 1999

D... pour avoué Me DE LAMY et pour avocat Me BARTHET M. du barreau de Toulouse SOCIETE Y...

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00300_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

C, représenté par Me Banchel et Me Leclerc, demande à la cour, d'une part, de rejeter la requête du ministre de l'économie, des finances et de la relance, d'autre part, de mettre à la charge de l'Etat

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00328_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2021, M. et Mme B, représentés par Me Banchel et Me Leclerc, demandent à la cour, d'une part, de rejeter la requête du ministre de l'économie, des

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00329_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

C, représentés par Me Banchel et Me Leclerc, demandent à la cour, d'une part, de rejeter la requête du ministre de l'économie, des finances et de la relance, d'autre part, de mettre à la charge de l'Etat

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00372_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2021, Mme B, représentée par Me Banchel et Me Leclerc, demande à la cour, d'une part, de rejeter la requête du ministre de l'économie, des finances

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA03993_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

B... établit avoir travaillé, via diverses sociétés d’intérim, en qualité, principalement, de manœuvre, d’ouvrier d’exécution et, en dernier lieu, de coffreur-boiseur-bancheur.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1700108_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

aux factures d'un montant de 106,52 euros (facture " Rexel "), de 44 467,64 euros (facture " Blachere "), de 383,18 euros, de 571,80 euros (factures " Ballitrand ") et de 103 933,97 euros (facture " Balchere

Source officielle