AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6528df78aaebb88318fda5d8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
: Me Olivier CHARLES GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL N'JOY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77b0d808eb34e45585c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
APSIDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège , représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671b35952edfb0b58c05ee67
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SIIS DEVELOPPEMENT Agissant en la personne de ses représentants légaux en exerc ice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentés par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305453_20230823
23 août 2023
23 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Milon, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501764_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503183_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600032_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
613722d6cd5801467740218b
3 avril 1997
3 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vidéo Star, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301955_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202547_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2022, la société OHRE Pharma, représentée par Me Audrey Uzel, avocate de la SELARL Kos Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleRétention Administrative
68806d46bf1211186fbeca11
19 juillet 2025
19 juillet 2025
premier président par ordonnance, assistée de Madame Maria FREDON, grefffière ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2025 à 16h45, Signée
Source officielleChambre 3-3
64c35c0df01612d969defe28
27 juillet 2023
27 juillet 2023
2023/102 Rôle N° RG 20/00315 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFM4P [B] [G] C/ [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe DIAZ Me Audrey
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452072.20211110
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ad6b85edc07d3453ca
3 avril 2025
3 avril 2025
C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69da0f95cdc6046d47dca2cd
2 avril 2026
2 avril 2026
Madame [T] a signé le devis le 07 Juillet 2023 et la lettre de mission le 09 Juillet 2023.
Source officielle1ère Chambre
688311394d9076bf079c23a1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COOLLABS, dont le siège social est situé [Adresse 2] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5b
4 mars 2021
4 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 56 - 21 No RG 19/03645
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdb64bc73057342bd2142cb
14 mars 2019
14 mars 2019
La Mutuelle Umen Médical produit en revanche un accord de transition, signé le 29 août 2017 entre la mutuelle Audiens Presse et Communication, l'association de moyens du groupe Audiens, et les organisations
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d6e633183e2ee178e9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae07
18 octobre 2023
18 octobre 2023
au RCS de PARIS sous le n°879 446 540,dont la gérante est Madame [E] [X] la Société venant aux droits de [V] et [E] [X], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
Source officiellePage 67 sur 611