CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 217 résultats pour « Audrey Singer »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6528df78aaebb88318fda5d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

: Me Olivier CHARLES GERVAIS de la SCP TEISSEDRE, SARRAZIN, CHARLES GERVAIS, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL N'JOY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6690c77b0d808eb34e45585c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

APSIDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège , représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

671b35952edfb0b58c05ee67

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SIIS DEVELOPPEMENT Agissant en la personne de ses représentants légaux en exerc ice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentés par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2305453_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Milon, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501764_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503183_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600032_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

613722d6cd5801467740218b

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vidéo Star, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301955_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202547_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2022, la société OHRE Pharma, représentée par Me Audrey Uzel, avocate de la SELARL Kos Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68806d46bf1211186fbeca11

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

premier président par ordonnance, assistée de Madame Maria FREDON, grefffière ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2025 à 16h45, Signée

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0df01612d969defe28

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

2023/102 Rôle N° RG 20/00315 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFM4P [B] [G] C/ [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe DIAZ Me Audrey

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452072.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ad6b85edc07d3453ca

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

C/ [C] [V] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 21/00706 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f95cdc6046d47dca2cd

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [T] a signé le devis le 07 Juillet 2023 et la lettre de mission le 09 Juillet 2023.

Source officielle
CA

1ère Chambre

688311394d9076bf079c23a1

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

COOLLABS, dont le siège social est situé [Adresse 2] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e5b

Appel

4 mars 2021

4 mars 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 56 - 21 No RG 19/03645

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdb64bc73057342bd2142cb

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

La Mutuelle Umen Médical produit en revanche un accord de transition, signé le 29 août 2017 entre la mutuelle Audiens Presse et Communication, l'association de moyens du groupe Audiens, et les organisations

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2d6e633183e2ee178e9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b049e4ea48318f5ae07

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

au RCS de PARIS sous le n°879 446 540,dont la gérante est Madame [E] [X] la Société venant aux droits de [V] et [E] [X], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège

Source officielle

Page 67 sur 611

← PrécédentSuivant →