” - un courriel de Monsieur [O] [W], adressé à Monsieur [N], en date du 16 juin 2022 mentionnant : “Lors d’une action tout à fait anodine, comme il y a beaucoup lors des matchs de football, M.

Le médecin est tenu d'éclairer le patient en délivrant une information claire, loyale et appropriée notamment concernant les risques fréquents ou prévisibles, du plus anodin au plus grave, pour permettre

administratif du comité d'établissement et traîné des pieds pendant des mois pour prendre en charge la billetterie variétés, tu portes maintenant le débat sur le terrain du harcèlement moral, ce qui n'est pas anodin

compressif ou non, et ce alors que le déficit du membre inférieur droit au lever avait été signalé au chirurgien par le personnel infirmier, ce qui tend à démontrer que ce signe clinique n'était pas anodin

attendu ainsi qu'est également matériellement établi un dénigrement de la salariée au sujet d'une absence considérée sans la moindre preuve comme fictif et une sanction disciplinaire pour des motifs anodins

collectivité au sens des dispositions du deuxième alinéa de l'article L. 52-1 du code électoral, cette irrégularité n'a pas été, en l'espèce, de nature à altérer la sincérité du scrutin, eu égard au contenu anodin

en définitive, n'ont pas été signés ; que la société YVES SAINT-LAURENT PARFUMS a soutenu que ces pièces n'étaient pas des copies fidèles de pièces originales ; qu'elle a ajouté que n'était pas anodine

A étaient marginaux, sans doute anodins et n'étaient pas destinés à la publication ; qu'en effet, le sort du P.R.G. dans un département sans doute injustement méconnu était peu susceptible d'intéresser

Ce compte rendu d'évaluation est par ailleurs entaché d'une erreur au moins, laquelle n'est pas anodine, en ce qu'il énonce (premier alinéa de la page 2) que Monsieur Y... " s'est vu confié plus récemment

Au regard de l' ancienneté de 22 ans de Sylvie X... et de la surcharge de travail due au changement de matériel informatique au 1er juillet 2002, ce grief demeure d' autant plus anodin que la société employeur

Parallèlement, vous avez fait preuve d'une passivité croissante, ne cessant de solliciter par mail votre supérieur hiérarchique pour des demandes anodines, ou pour des questions qui relèvent de votre seule

d'instance, l'existence de l'avenant contractuel qui emporte diminution du taux de leur crédit à des conditions qui leur sont particulièrement favorables ; Qu'elle affirme que cette omission n'est pas anodine

He produced a medical certificate stating that the first applicant had myocardial ischaemia, angina and stage 2 cardio-cerebral-vascular hypertension.

est vrai que le tribunal a estimé qu'il ne ressortait pas des pièces du dossier qu'à la date de la décision du 23 décembre 2020, l'intéressé ait eu des échanges ne se limitant pas à des informations anodines

de la construction de quatre maisons individuelles, étaient en cours sur la parcelle OC 2034 d’une surface d’environ 0,7 hectare, des engins étant en fonctionnement et des remblais de terre et des andains

sous contrôle visuel le testicule dans le sens opposé à l'accident de rotation et à fixer le testicule à la paroi de la bourse pour éviter une récidive, est d'une grande simplicité et est parfaitement anodin

expenses for the journey to Egypt billed by the ... travel agency were debited to the account of “travel, accommodation and representation expenses” of Baars Contractors and Road Builders Ltd. ( Aannemings

conformément à sa demande de réaliser l'expertise du château de [Localité 3], n'acquiesçant ni à la proposition qui lui était faite, ni n'effectuant de contre-proposition ; qu'à cet égard, il n'est pas anodin