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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d895
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de soutènement n'est justifiée par aucun devis, ni commande, les seuls comptes-rendus de chantier l'évoquant étant insuffisante, l'acceptation par Mme [B] des travaux de mise en oeuvre d'un enduit ciment
Source officielleChambre 1-9
5fe1d783d0bac934698645ed
10 décembre 2020
10 décembre 2020
De plus, la société LEADER MENTON a depuis installé une rampe en ciment ce qui est un élément aggravant puisque par essence, un tel équipement n'est plus amovible.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101385_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
société Grenoble Habitat un permis de construire portant sur la construction d'un immeuble collectif de 29 logements, pour une surface de plancher totale de 2 144,70 m², sur un terrain situé 19 rue des Ciments
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01026_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le maître d'œuvre a retenu la couleur bleu cobalt, ce choix étant le plus onéreux, sur la base d'un ciment blanc afin de permettre un rendu plus clair, ce qui, malgré une réduction du dosage à 1,8 kg/m3
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0404DEC004273898
4 avril 2000
4 avril 2000
Metin Tuncel, Şükrü Topkan, Kudbettin Çimen et Ahmet Yavuz ressortissants turcs, sont nés en 1965, 1954, 1968, et 1960 respectivement.
Source officielle1ère Chambre
652f792ab053208318995bac
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[B] et Mme [N] que 'dans la pièce 1 du RDC du ciment frais avait été appliqué ce qui laisse pressentir un vice caché, ce ciment avait été piqueté pour une raison inconnue et dont le propriétaire ne nous
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2418652_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Cicmen, premier conseiller, - M. Doan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le président-rapporteur, H.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Celui-ci en effet précise : " Le chemin cadastré sous le numéro 1543 partant de la route du village d'une largeur de plus de 4 mètres est cimenté jusqu'à la hauteur de la propriété de Monsieur et Madame
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc4839
20 octobre 2022
20 octobre 2022
. - Parois verticales intérieures et enduits, murs, flocage, projections et enduits, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment), poteaux, flocage, enduits projetés, entourages de poteaux (carton
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e15e
24 avril 1975
24 avril 1975
APRES LEUR ENTRETIEN; QU'EN JOUANT IL L'AVAIT POUSSEE, QU'ELLE AVAIT TREBUCHE ET QU'ELLE ETAIT TOMBEE A LA RENVERSE SUR LA PLATE-FORME EN CIMENT, QU'ELLE N'AVAIT PAS BOUGE ET QU'IL AVAIT ALORS CONSTATE
Source officiellePôle social
670eaefe1c3411ff3452875d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
société [4] a déclaré à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la GIRONDE un accident du travail survenu à Monsieur [T] [Z] le 5 décembre 2019 dans les circonstances suivantes : " manutention sacs de ciment
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803daa9c3ba90f51dc74ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
écarts allant de 5 à 25 mm, supérieure aux tolérances admissibles d’alignement ; - présence de nombreuses dalles endommagées, fissurées, s’étant depuis la pose, affaissées ; - présence de taches de ciment
Source officielleChambre des référés
6864389f0bb2f8a66ca63fe5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
propriété est fissuré à l'horizontal et que la fissure se prolonge sur le mur qui longe l'escalier ; - que le muret de clôture dans lequel est ancré le grillage est également fissuré ; - qu'une allée en ciment
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa945d
3 avril 2024
3 avril 2024
Il précise effectuer des mouvements avec le bras décollé du corps d'au moins 60° pendant plus de deux heures par jour lors du port d'agglos et de sacs de ciments, ainsi que lors de ses activités de maçon-coffreur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00664
18 septembre 2019
18 septembre 2019
généralement destinés aux travaux publics, au bâtiment et au génie civil, à l'exclusion, notamment, du calcaire industriel, lequel s'entend du calcaire destiné à être utilisé pour les seules industries du ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300864
19 novembre 2020
19 novembre 2020
nécessaires à l'aménagement du passage et en a déterminé le coût de manière forfaitaire sans référence aux prix du marché et sans prendre en considération les travaux de suppression de la marche en ciment
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034a3b0d163948fe4e55b1d
27 octobre 2016
27 octobre 2016
métallique à commande électrique à laquelle on accède par un escalier en bois, dans la chambre située au 6ème étage, une plateforme à ciel ouvert constituée de lames en teck, posée sur une structure cimentée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603748862f5e6126bc0b9aad
22 avril 2015
22 avril 2015
Ce branchement à l'égout public a nécessité le passage de canalisations sous la servitude cimentée.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04269_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il en est de même de la facture établie le 17 février 2016 par l'entreprise Chausson Matériaux, d'un montant de 87,79 euros, mentionnant l'achat d'un bloc de béton, de ciment et d'une épingle de chaînage
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162af189547460d26ddb6a4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
double dans la partie centrale, des enseignes, totems, une alarme de protection et de sécurité, deux grands auvents, une voie d'accès et de circulation des véhicules et d'accès au bâtiment, un sol cimenté
Source officiellePage 66 sur 335