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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69b6fb38cdc6046d47c63ef4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
VALERY Ministère public : Cécile VILLOUTREIX Substitut du Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 14/01/2026 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9cc9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
5] Représentant : Me Claire LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Danielle DEMONT, Magistrat chargé de la mise en état , assistée de Mme Audrey VALERO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d889
22 janvier 2025
22 janvier 2025
KEM ONE [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] non comparante représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023, Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023, Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfec1c87724b5e69d88f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
KEM ONE [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON * * * Attendu que le 28 SEPTEMBRE 2023,
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6400
5 avril 2024
5 avril 2024
[8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Carl Wallart, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Valéry
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6402
5 avril 2024
5 avril 2024
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Carl Wallart, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Valéry
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6406
5 avril 2024
5 avril 2024
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Carl Wallart, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Valéry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01886
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Silhol, Duval, Mme Valéry, conseillers référendaires, Mme Z..., avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007875460
4 octobre 1995
4 octobre 1995
Pierre CAIZERGUES, demeurant université Paul-Valéry, route de Mende, B.P. 5043 à Montpellier (34032) ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 4 octobre 1991, la requête présentée
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007691326
16 avril 1986
16 avril 1986
Y..., demeurant à Montpellier 34000 , Cité Paul Valéry, ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme le jugement du 3 novembre 1983, par lequel le tribunal administratif de Montpellier a condamné
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-178136
28 septembre 2017
28 septembre 2017
font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communicated on 28 September 2017 SECOND SECTION Application no. 74514/11 Valerii
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2022:459622.20220110
10 janvier 2022
10 janvier 2022
Pour expédition conforme La secrétaire du contentieux, par délégation, Valéry Cérandon-Merlot
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da4
8 janvier 2021
8 janvier 2021
BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant, Me LECOMTE avocat au barreau de PARIS membre de l'association de CHAUVERON – VALLERY-RADOT
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2021:AV15010
7 juillet 2021
7 juillet 2021
Duval, Mmes Valéry, Pecqueur, Laplume, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire et Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Le présent avis est signé par le conseiller rapporteur
Source officiellesoc
6137236bcd58014677409827
21 mars 2000
21 mars 2000
Valéry Y..., demeurant 15, place des Cigognes, 45160 Olivet, en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section Encadrement), au profit de M.
Source officielleciv1
61372322cd58014677405df7
9 juin 1998
9 juin 1998
Z..., demeurant Jeuneville-sur-Mer, 76460 Saint-Valéry-en-Caux, 4°/ de M.
Source officielleciv1
613721f5cd580146773f90f2
26 mai 1993
26 mai 1993
Joseph Z..., 28/ Mme Janine Y... épouse Z..., demeurant ensemble à Le Tot, Ingouville-sur-Mer (Seine-Maritime), Saint-Valéry en Caux, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv1
613722d9cd5801467740242c
13 février 1997
13 février 1997
laTrésorerie Principale, dont le siège est Place Baptiste Millau, 34140 Mèze, 10°/ du Crédit Agricole du Midi, dont le siège est ..., 11°/ de la Banque Populaire du Midi, dont le siège est Agence Valéry
Source officiellePage 66 sur 269