contradiction de motifs, a violé les textes susvisés" ; "2°) alors que, lors de leur intervention du 25 mai 1995, date retenue comme étant celle des violences, les services de police n'avaient relevé aucune trace

blessure subie par Stéphane X... que celle-ci ne provenait pas d'un coup de poing, mais confirmait les déclarations de ce dernier selon lesquelles il s'était agi d'un coup de pelle à neige, aucune autre trace

les faits se sont déroulés dans un "caveau qui jouxte la maison" (cf. arrêt p. 3 avant-dernier ), que les gendarmes qui se sont rendus sur les lieux n'ont pas constaté la présence de paille ni trouvé trace

l'article L. 232-3 du Code rural, support des poursuites ; Qu'il résulte des constatations de l'ensemble des techniciens mais aussi du tribunal, que l'ancien méandre du Drugeon communique avec le nouveau tracé

puis aurait amené le véhicule en question à 15 heures intact et en plus serait venu avec un complice et lequel pour incendier ce véhicule afin de faire disparaître des traces d'accident ; "que du 29

X..., par le truchement de la société Sidec, la cour d'appel qui a cependant dégagé cette société de crédit-bail de tout manquement à son obligation de conseil et d'information au motif inopérant que M

Cette salopette ne porte aucune trace particulière, notamment au niveau du bas-ventre, endroit de la blessure de X...

présumés appartenir aux propriétaires riverains ; que la cour d'appel, qui a relevé que le chemin dit "du Vignoble" figurait sous le nom "desserte du Vignoble" sur le plan cadastral de 1835 et que son tracé

jour-là son studio à Constant Y... pour des motifs d'ordre privé ; qu'enfin, il apparaît que Nicolas X... était envoyé à Bosina et dans le secteur de Lupino pour y rechercher des objets et supprimer des traces

écart à gauche, en empiétant sur les zébras comme la seule manoeuvre perturbatrice comme ayant eu pour effet de provoquer une manoeuvre d'évitement de la part du motard, suffisante à expliquer les traces

A... a attesté n'avoir constaté dans la cuisine ni trace de bagarre ni de sang et que prêt à intervenir en entendant la voix affolée de Mme Z..., il s'était présenté devant la cuisine où il avait constaté

juger irrecevable la demande de l'Association de défense des droits et intérêts des habitants de la colline des Camélias, la cour d'appel a relevé que « la nullité recherchée n'affecterait nullement le tracé

francs" ; que, dans une lettre du 26 avril 1996, la société Solidim a certifié n'avoir jamais eu de relations commerciales avec le fournisseur référencé, Maurice Y... et, par conséquent, n'avoir pas de trace

agressé son époux en premier, ce qu'elle conteste, il n'existait pour lui aucune cause raisonnable de se croire en péril et de porter des coups disproportionnés aux griffures dont il présentait les traces

Y... lui auraient transféré la possession de la même bande de terrain, ne portant plus de trace d'un chemin, lors de la vente du 18 décembre suivant ; que de cette contradiction résulte un défaut de motifs

ajoutait que « l'huissier a relevé de façon précise que différents bardages avaient été endommagés : il liste des problèmes limités en nombre et qualité (plaques tordues, présence d'impacts, éclats, « traces

qui lui confèrent le caractère d'un secret des affaires » et de fixer le calendrier suivant : communication à la SCP [Z] [G] et Olivier Flament, prise en la personne de Mme [G], et au président, des trics

manifestement inadéquate ; que, pour prononcer une peine de deux ans d'emprisonnement dont un an assorti du sursis probatoire pendant deux ans, la cour d'appel énonce que le casier judiciaire du prévenu porte trace