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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2001129_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103899_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104755_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104988_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105049_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400289_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401459_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402887_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403296_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402222_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l’audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407998_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501038_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500056_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500059_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2410041_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300075_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Délibéré après l'audience du 16 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303172_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il conclut au rejet de la requête et indique que la requérante est déjà positionnée sur le dispositif en cours d'ouverture au sein du collège Elsa Triollet à Marseille.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2601165_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Au vu de l’urgence, il y a lieu d’admettre M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037057145

—

19 mars 2018

19 mars 2018

Accord de méthode concernant la mise en place du CSE Trimet France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037731690

—

22 octobre 2018

22 octobre 2018

Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Trimet France

Source officielle

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