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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
65d48cdfb9ed1b0008c66c4e
11 octobre 2023
11 octobre 2023
RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Maître [O] [H] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Nicolas HÜBSCH de la SELARL HBS, avocat au barreau de REIMS SELARL [O] [H] ET THIBAUT
Source officielleChambre sociale 4-5
65b370278c0355000835f8a3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Jugement rendu le 06 Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 21/00262 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thibaut
Source officielleChambre sociale 4-5
65b3702b8c0355000835f8a5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Jugement rendu le 06 Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 21/00261 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thibaut
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Thierry B...
Source officiellecr
61372622cd5801467742331d
16 octobre 2002
16 octobre 2002
591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane X... coupable de faux et Jean-Pierre X... coupable de faux et usage de faux ; "aux motifs que, le 30 mai 1996, Thierry
Source officiellecr
61372626cd58014677423535
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Z... mais également par Thierry A..., déclarant en douanes pour la société Seegmuller, qui a précisé que c'était bien Jean-Michel X... qui lui avait donné toutes les instructions pour réexportation (..
Source officiellecr
61372563cd5801467741d441
4 juin 1997
4 juin 1997
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 juin 1996, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b1c
12 décembre 2000
12 décembre 2000
aujourd'hui sont adultes, ont été victimes d'atteintes sexuelles autres que le viol allant d'attouchements limités, comme des caresses dans le cou, dans le dos, sur les genoux ou sur les cuisses ; que Thierry
Source officiellecr
61372568cd5801467741d759
13 février 1996
13 février 1996
que les attestations de ses collègues, produites par le prévenu, n'établissent pas cependant qu'elle ait bénéficié d'une sensibilisation particulière en matière de sécurité alors que d'autre part, Thierry
Source officiellecr
613725b4cd5801467741feb2
6 juin 1996
6 juin 1996
Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 février 1995, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de François C... des chefs de faux et d'usage
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4
29 janvier 2008
29 janvier 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 29 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry Jean-Marie A...
Source officielleChambre 1-1
69f2ef0ccdc6046d470d6dea
29 avril 2026
29 avril 2026
[D] [W] Représentant : Me Thierry GARBAIL de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleRéférés civils
6786b687df5b5c7d10ca52eb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
THIERRY ET [K]. A l’audience de ce jour, Maître Christelle BEULAIGNE de l’AARPI B&C AVOCATS ASSOCIES a, pour la S.C.I.
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f1b
12 avril 1976
12 avril 1976
IMMOBILIERE LA RESIDENCE DU SOLEIL A FAIT EDIFIER, EN 1966 ET 1967, UN ENSEMBLE DE TROIS BATIMENTS A USAGE D'HABITATION SUIVANT MARCHE DE TRAVAUX ET BATIMENTS PASSE CONJOINTEMENT AVEC L'ENTREPRISE THINET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100945
12 octobre 2011
12 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Orange France a installé, à Château-Thierry, une antenne relais de téléphonie mobile sur un terrain
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376a
25 novembre 2016
25 novembre 2016
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04150 No MINUTE : 16/ 60 Appel de l'ordonnance rendue le 03 Novembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Thierry
Source officiellecr
6079a87d9ba5988459c4d7db
1 février 2000
1 février 2000
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 1er septembre 1998, qui, pour infractions à la législation sur l'élevage, a condamné le premier à 1 350 amendes
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eb1
12 février 2008
12 février 2008
par le liquidateur au motif que Thierry B... n'apparaissait pas au contrat comme le signataire du bail
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00228
21 février 2012
21 février 2012
Thierry X...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307146_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Elle soutient qu'elle a séjourné plus de 90 jours à la cité du Mazet à Mas-Thibert, étant née en mars 1970 et ses parents ayant résidé dans cette structure jusqu'en décembre 1970.
Source officiellePage 66 sur 1554