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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6e97fcdc6046d475c7a80
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6ff3ccdc6046d475eb75a
3 avril 2025
3 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a71c97cdc6046d4761d080
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/07/2025.
Source officielle3e chambre civile
6438f2e2a942a604f5e9367f
13 avril 2023
13 avril 2023
[Y] [R] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Marie-Caroline ESCUDIE-BLACHETTE, avocat au barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69c15683cdc6046d47a90fd7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/07/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c15808cdc6046d47a93146
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/07/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c17c38cdc6046d47acc70e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 29/01/2026.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210656
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Eustache et Sébastien Rudy G... , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Auguste G...
Source officielle1ère Chambre civile
63c1055bbf9fd47c90a1368b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ARRET N° COMPAGNIE PRIVILEGIEE DES GRANDS ARCHERS DE SAINT SEBASTIEN DE [Localité 3]-1408 C/ COMMUNE DE [Localité 3] COMMUNE DE [Localité 3]
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92042
19 février 2015
19 février 2015
Ils ont fait valoir au soutien de leur demande que Séréna est la belle-soeur de Sébastien Y..., qui a été victime d'un assassinat par arme à feu le 8 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f284
29 février 2012
29 février 2012
avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 3240 du 10/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Pierre Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01616
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Sébastien X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société MC Cormick France, société par actions simplifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd6
28 octobre 2015
28 octobre 2015
avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 9216 du 17/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Sébastien
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f4402
13 février 1991
13 février 1991
Michel D..., demeurant ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 8°) de M. Jean-Michel E..., demeurant ... (Eure), 9°) de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10637
8 juin 2017
8 juin 2017
Sébastien Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Digitick, venant aux droits de
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f804
30 mai 2012
30 mai 2012
Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f807
30 mai 2012
30 mai 2012
Sébastien X...
Source officiellePCP JCP fond
69e13dc9cdc6046d477df5a3
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sébastien MENDES GIL ; Monsieur [T] [S] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officiellePCP JCP fond
68e7a4da033cf481c39a2937
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Ornella SCOTTO DI LIGUORI, Me [T] [S] , Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond Mèl [Courriel
Source officielleRéférés civils
697ca84bcdc6046d4740775f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
audience publique le 13 Janvier 2026 Prononcé : Ordonnance rendue le 13 Janvier 2026 DEMANDERESSES Madame [D] [N] née le 28 Mars 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Sébastien
Source officiellePage 66 sur 734
Makelele, Sebastien Albert Simeon
17/07/2026
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PUYLAURENT, Doris, Jean, Sébastien
17/07/2026
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PREFOL, Sébastien, Pierre, Maurice, René
17/07/2026
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LACLEF, Sébastien, Jérôme, LACLEF
17/07/2026
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LANOIX, Pierre Michel Daniel Sébastien
17/07/2026
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